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Algérie et psychisme

Articles

• DE LA PROTECTION DES MALADES ATTEINTS DE TROUBLES MENTAUX ET PSYCHOLOGIQUES
• Déclaration De S.E M. Abdallah BAALI, Ambassadeur Représentant Permanent, Chef De La Délégation Algérienne, Devant La 32ème Session Du Comité Sur L’élimination De Toutes Les Formes De Discrimination A L’égard Des Femmes
• Décret exécutif N° 97-212 du 9 juin 1997 portant création de l’office national de lutte contre la drogue et la toxicomanie
• DROIT DE LA FAMILLE - DE LA REPRÉSENTATION LÉGALE
• DROIT DE LA FAMILLE - DU MARIAGE ET DE SA DISSOLUTION
• LE COMITÉ DES DROITS DE L’ENFANT ACHÈVE LES TRAVAUX DE SA DERNIÈRE SESSION DE 2005 - paragraphes concernant l’Algérie
• Mesures de protection des personnes en difficulté
• Rapport national sur la santé des Algériens, pour l’année 2004 (la santé mentale)
• SANTE MENTALE

Autres pays

Articles

• "Un seul et même traitement". Le ministre de la Santé au sujet de la psychiatrie au Luxembourg
• Allemagne - Du cannabis légal pour certains patients - 11/03/09
• Amélioration de la mémoire chez un rat transgénique
• BOSNIE-HERZÉGOVINE. PAS DE JUSTICE POUR LES VICTIMES DE VIOL
• Création et thérapie, soigner et se guérir avec les arts
• De l’autre côté du neurone miroir
• De nouvelles avancées sur la compréhension du traitement des sensations par le cerveau
• Début de la campagne visant à mettre fin à la violence contre les femmes
• Déclaration de Mme Hillary Rodham Clinton, secrétaire d’État pour la Journée pour l’élimination de la violence contre les femmes
• Déclaration du président Barack Obama relative à la protection des femmes et des enfants en période de conflit
• Decouverte concernant le role de l’hippocampe dans la memoire a court terme
• Des chercheurs de Tübingen découvrent de nouvelles fonctions aux neurones miroirs
• Electrophysiologie cognitive : les mystères de la mémoire de travail à court terme enfin élucidés ?
• Etude italienne sur la qualité du sommeil : "Dis-moi comment tu dors, je te dirai combien tu stresses"
• Etude pionnière sur les interactions entre cocaïne et opiacés lors de la consommation combinée de ces deux drogues
• FACE, un robot pour aider les autistes
• FOXP2, "gène de la parole", livre peu à peu ses secrets
• Hongrie - Un seul gène pour la psychose et la créativité ?
• Irlande - La santé mentale et le bien-être de la population irlandaise
• L’alcoolisme cause chaque année 2 millions de décès, dont la plupart sont évitables
• L’inhalateur pour asthmatique : une solution contre le bégaiement ?
• L’ONU a adopté une résolution (No 188) protégeant les femmes durant les conflits
• La musicothérapie à Vienne fête cette année son cinquantième anniversaire
• La musique, une forme de thérapie complémentaire ?
• La neuroimagerie aux Etats-Unis : avancées et perspectives
• La persécution fondée sur l’orientation sexuelle est condamnée à l’ONU
• La schizophrénie a sa place dans le cerveau
• Le massage accélère le développement cérébral des nouveaux-nés
• Le nez et l’amour
• Le stress durant l’enfance peut altérer structurellement le cerveau
• Le taux de suicide des gens du voyage en Irlande est jusqu’à 5 fois plus important que celui de la population sédentaire
• Le ver stressé
• Les femelles chimpanzés échangent des rapports sexuels contre de la nourriture
• Les fleurs coupées auraient un effet positif sur l’humeur et les sentiments
• Les médecines alternatives, oubliées du débat sur la réforme du système de santé américain ?
• Luxembourg - Loi du 22 décembre 2006 portant interdiction de la vente de boissons alcooliques à des mineurs de moins de seize ans
• Luxembourg - Le guide de la santé affective et sexuelle des jeunes
• Luxembourg - Le ministre Mars Di Bartolomeo ouvre la 2e Conférence nationale santé consacrée au Plan national santé luxembourgeois
• Luxembourg - Loi du 11 août 2006 relative à la lutte antitabac
• Luxembourg - Loi du 22 décembre 2006 modifiant : la loi modifiée du 26 mai 1988 relative au placement des personnes atteintes de troubles mentaux dans des établissements ou services psychiatriques fermés ; la loi modifiée du 31 mai 1999 sur la Police et l’Inspection générale de la Police ; la loi communale modifiée du 13 décembre 1988
• Luxembourg - Ministère de la Santé > Programme gouvernemental
• Luxembourg - Nouvelle loi sur le placement de personnes souffrant de troubles mentaux
• Luxembourg - Présentation du rapport Rössler sur l’évaluation et la poursuite de la décentralisation de la psychiatrie
• Luxembourg - Projet Prévention Promotion de la Santé Mentale (PPSM), Grande Région
• Luxembourg - Remise officielle des diplômes de la formation "Anti-Gewalt-TrainerIn & DeeskalationstrainerIn" (formateur et entraîneur contre l’escalade de la violence)
• Luxembourg - Wulf Rössler dresse l’état de la psychiatrie au Luxembourg : "L’architecture psychiatrique commence à prendre les contours d’une psychiatrie du XXIe siècle"
• Mme Clinton et la lutte contre la violence envers les femmes et les filles
• Quand l’albumine renseigne sur l’état dépressif
• Quelques caractéristiques psychosociologiques de la population suicidaire slovène
• Roumanie - Rapport à la Commission des droits de l’homme de l’ONU le 29 mars 2005
• ROUMANIE - Table ronde ministérielle au sujet de la santé mentale
• Schizophrénie : rôles de NRG et ErbB4 désormais décryptés
• Taïwan - D’importants amendements en faveur des handicapés
• Taïwan - Un suivi médical de proximité pour les malades mentaux
• Un nouveau modèle pour comprendre la schizophrénie
• Un traitement de la toxicomanie qui vaut de l’or
• Un traitement plus rapide contre la dépression ?
• Une collaboration franco-allemande analyse les intonations des cris de bébés
• Une équipe de UCLA identifie les effets de l’usage de méthamphétamine sur le développement foetal
• Une étude portugaise publiée dans "Science" montre que le stress chronique affecte la prise de décision
• Une méthode innovante apporte de nouvelles réponses sur la transmission neuronale
• Une nouvelle mesure adoptée à l’ONU encouragera la lutte contre la violence sexuelle
• USA - Les É.-U. préparent une résolution contre le mariage forcé et le mariage d’enfants
• USA - Introduction du "Rapport sur les droits de l’homme dans le monde en 2006"
• USA - avant-propos de Mme Rice au Rapport 2007 sur la traite des personnes
• USA - C’est la haine, et non l’instabilité du caractère, qui explique le choix des terroristes
• USA - Décret sur la lutte contre la traite des personnes - Fiche analytique
• USA - Des dignitaires religieux condamnent les actes de terrorisme
• USA - Des ONG se consacrent à l’éradication de la traite des personnes
• USA - Extraits de l’introduction du Rapport de 2007 du département d’État sur la traite des personnes dans le monde
• USA - Histoire des droits de l’homme
• USA - Introduction du Rapport 2006 sur la traite des personnes dans le monde
• USA - Introduction du Rapport 2008 du département d’État sur la traite des personnes
• USA - Introduction du Rapport sur les droits de l’homme dans le monde en 2007
• USA - L’ONU adopte une convention sur les droits des personnes handicapées
• USA - L’ONU cherche à lutter contre la traite des enfants
• USA - L’ONU doit agir pour mettre fin au viol collectif en tant qu’arme de guerre
• USA - L’utilisation d’enfants dans les attentats-suicides renforce le sentiment de barbarie
• USA - La Journée de l’égalité de la femme - Texte de la proclamation du président Bush - 21 août 2006
• USA - La plupart des membres d’Al-Qaïda sont mariés et diplômés d’universités
• USA - La traite des personnes est une forme extrême d’esclavage
• USA - La traite des personnes et la santé à l’ordre du jour d’une réunion sur le statut de la femme
• USA - La violence au foyer est un problème universel
• USA - La violence contre les femmes est associée aux abus des droits de l’homme
• USA - Le personnel humanitaire souffre parfois de troubles psychiques
• USA - Le profil du terroriste suicidaire défie les stéréotypes classiques
• USA - Le tabac fait des millions de victimes dans le monde
• USA - Les attentats-suicides sont en hausse de par le monde, selon des experts
• USA - Les conflits en Afrique exacerbent les atrocités perpétrées contre les femmes
• USA - Les femmes contribuent aux changements dans le monde entier, dit Mme Hughes
• USA - Les jeux Olympiques spéciaux ouvrent des horizons nouveaux aux handicapés mentaux
• USA - Les maladies mentales sont un lourd fardeau pour tous les pays
• USA - Mme Rice annonce la parution du rapport sur les droits de l’homme dans le monde
• USA - Mme Rice convoque un Forum mondial sur la justice pour les femmes
• USA - Rapport 2007 du département d’État sur la liberté religieuse : introduction
• USA - Résumé analytique du Rapport 2007 sur la liberté de religion dans le monde
• Vanuatu - REUNION DES MINISTRES DE LA SANTE DES PAYS OCEANIENS (12–15 mars 2007) : POINT SUR LES ENGAGEMENTS DU SAMOA ET DES TONGA
• Vatican - Lettre encyclique« Deus caritas est » du souverain pontife Benoît XVI aux évêques, aux prêtres et aux diacres, aux personnes consacrées et à tous les fidèles laïcs sur l’amour chrétien
• VATICAN - ON NE PEUT RESTER SOURD FACE A LA SOUFFRANCE DES MALADES PSYCHIQUES
• VATICAN - ORIENTATIONS DU SAINT-SIEGE SUR LA PSYCHOLOGIE DANS LA FORMATION DES SEMINARISTES

Belgique et psychisme

Articles

• AVIS CONCERNANT L’USAGE DU CANNABIS
• 10 JUILLET 1990. - Arrêté royal fixant les normes d’agrément applicables aux associations d’institutions et de services psychiatriques
• Avis conjoint relatif aux soins dans le cadre du "Syndrome de fatigue chronique" en Belgique
• Avis n° 44 du 23 juin 2008 relatif à l’inhibition de la croissance d’enfants très sévèrement handicapés mentalement
• Avis relatif aux traitements de substitution chez les usagers de drogues de type opiacé
• Belgique - 1er OCTOBRE 2002. - Arrêté royal fixant les règles suivant lesquelles certaines données statistiques minimales psychiatriques doivent être communiquées au Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.
• Belgique - 3 JANVIER 2002 - Arrêté ministériel fixant les critères d’agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l’adulte et des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile.
• Belgique - 5 juin 2001 - AVIS 31.081/3 DE LA SECTION DE LEGISLATION DU CONSEIL D’ETAT sur le projet d’arrêté royal " fixant les règles suivant lesquelles certaines données statistiques minimales psychiatriques doivent être communiquées au Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions "
• Belgique - Accord de coopération relatif à la guidance et au traitement des auteurs d’infractions à caractère sexuel - 8 OCTOBRE 1998 - Rapport au Roi
• Belgique - Avant-projet de loi insérant un chapitre III dans l’arrêté royal belge du 10 nov. 1967 relatif à l’exercice des professions de soins de santé relatif à la réglementation de l’exercice des professions de santé mentale
• Belgique - Comité Consultatif de Bioéthique - AVIS n° 22 du 19 mai 2003 relatif au choix du sexe pour des raisons non médicales
• Belgique - Loi ouvrant le mariage à des personnes de même sexe et modifiant certaines dispositions du Code civil
• Belgique - Loi relative à la protection de la personne des malades mentaux du 26 juin 1990
• Belgique - Note politique relative à la santé mentale
• Belgique - Rapport au Roi concernant la communication des données psychiatriques minimales
• Centres pour enfants présentant des troubles de l’apprentissage, du langage et du comportement : des études scientifiques complémentaires sont nécessaires
• Décret portant création de l’agence autonomisée externe de droit public " Vlaams Agentschap voor Geestelijke Gezondheidszorg " (Agence flamande pour la Santé mentale)
• Dépression, dépressivité et suicide
• Etats généraux de la Santé mentale ce vendredi 28 novembre : 811.000 euros supplémentaires et 3 nouveaux services
• Le Gouvernement wallon consolide et refinance le secteur de la Santé mentale
• Le Ministre de la Santé consolide et refinance le secteur de la Santé mentale en Région wallonne
• Les jeunes et l’alcool
• Les patients psychiatriques chroniques séjournent souvent trop longtemps à l’hôpital
• Les séjours psychiatriques de longue durée en lits T > 4 RECOMMANDATIONS
• Prise en charge de l’insomnie
• PSYCHOTHERAPIES : DEFINITIONS, PRATIQUES, CONDITIONS D’AGREMENT
• Recommandation sur la protection du titre de psychothérapeute
• Recommandations relatives au bien-être des patients et à la prévention des traitements inhumains et de la torture
• Traitement intégré des patients à l’hôpital général
• Traitement médicamenteux de la confusion aiguë

Canada et psychisme

Articles

• L’Association médicale canadienne (AMC) applaudit la création d’une Commission canadienne de la santé mentale
• Aînés en marge : Vieillir avec une déficience intellectuelle
• Alliance pour la prévention des maladies Chroniques
• Annonce au sujet d’un nouvel organisme caritatif pour la santé mentale
• Antidépresseurs et cataracte
• APEX : Résultats préliminaires du sondage sur la santé et le bien-être des cadres supérieurs
• Aspect humain de la santé mentale et de la maladie mentale au Canada 2006
• Code criminel du CANADA - PARTIE XX.1 TROUBLES MENTAUX
• Comment soigner les patients qui ont le coeur lourd ? - Première étude sur le traitement de la dépression des patients cardiaques
• Commission de la santé mentale du Canada - Fiche d’information médias
• Commission’s rapport annuel 2008-2009
• Communiqué du Bureau de l’Enquêteur correctionnel du Canada
• Constitution d’une commission ayant pour but de répondre aux besoins nationaux en matière de santé mentale
• Déclaration conjointe à l’occasion de la Journée mondiale de la santé mentale et de la Semaine de sensibilisation aux maladies mentales 2005
• Déclaration conjointe sur les milieux de travail sains
• Engagement des partis politiques à agir en santé mentale : un encouragement pour l’Alliance canadienne pour la maladie mentale et la santé mentale
• ÉNONCÉ DE POLITIQUE : Lignes directrices de couverture médiatique du suicide
• Épidémiologie des aspects psychologiques liés à l’incidence et aux pronostics du cancer
• Est-il possible de repérer les criminels psychopathes ?
• Étude : Appartenance à la communauté et autoévaluation de l’état de santé
• Identification du lien biologique entre le stress, l’anxiété et la dépression
• Journée mondiale sans tabac - Message de l’honorable Ujjal Dosanjh, ministre de la Santé
• L’influence de l’obésité infantile sur le développement de l’estime de soi
• L’ACPS pour la prévention du suicide lance un appel pour la création d’une stratégie nationale de prévention du suicide avant que le Parlement examine un projet de loi sur le suicide assisté
• L’ACSM, bureau national, salue et soutient la campagne de sensibilisation lancée récemment par les Forces canadiennes et portant sur la santé mentale
• L’Alliance canadienne pour la maladie mentale et la santé mentale dévoile les lauréats des prix "Champions de la santé mentale" de 2009
• L’Alliance canadienne pour la maladie mentale et la santé mentale lance la Semaine de sensibilisation aux maladies mentales, du 1er au 7 octobre 2006. - Reconnaissons-le. La maladie mentale nous concerne tous
• L’Alliance canadienne pour la santé mentale et la maladie mentale (ACMMSM) salue l’annonce portant sur l’établissement d’une commission canadienne de la santé mentale
• L’annonce du premier ministre en matière de santé mentale ne permet pas de répondre aux besoins de la population la plus à risque au Canada : les Premières nations
• L’Association canadienne pour la santé mentale est fière de soutenir le lancement de la plateforme de télésanté de TELUS destinée au public
• L’Association canadienne pour la santé mentale exhorte les gouvernements à élaborer des solutions appropriées pour les détenus atteints de maladie mentale
• L’Association médicale canadienne lance une nouvelle série de balados "Le médecin des médecins"
• L’Enquêteur correctionnel rend public le 36e rapport annuel
• L’évolution du rôle des médecins de famille du Canada rémunérés à l’acte, 1994 à 2003 (plus de 84 % des médecins de famille dispensent des soins de santé mentale)
• L’Initiative canadienne de collaboration en santé mentale (ICCSM)
• La Commission de la santé mentale du Canada est promise 110 millions de dollars pour la recherche pour aider les sans-abris vivant avec des maladies mentales
• La Commission de la santé mentale du Canada publie le cadre pour une stratégie en matière de santé mentale
• La Commission de la santé mentale du Canada soutient le rapport sur la santé mentale en pédiatrie
• La CSMC soutien le premier ministre dans ses excuses aux victimes des pensionnats indiens
• La dépression chez les personnes âgées dans les établissements de soins en hébergement
• La maladie mentale vous effraie ?
• LA PSYCHOLOGIE APPUIE LA COMMISSION CANADIENNE DE LA SANTÉ MENTALE
• Le bureau national de l’ACSM accueille favorablement le rapport sénatorial sur la pauvreté, le logement et l’itinérance : lequel tient compte des problèmes liés à la santé mentale
• Le chef d’état-major de la Défense nationale lance la Campagne de sensibilisation des Forces canadiennes envers la santé mentale
• Le gouvernement du Canada annonce l’établissement d’une nouvelle clinique de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel à Vancouver
• Le gouvernement du Canada augmente les pénalités maximales pour les infractions associées a la méthamphétamine
• Le gouvernement du Canada confirme le financement de la Commission canadienne pour la santé mentale
• Le gouvernement du Canada investit dans la recherche pour aider à prévenir la violence
• Le gouvernement du Canada propose des contrôles plus rigoureux pour les produits chimiques permettant de fabriquer de la méthamphétamine (GHB)
• Le gouvernement du Canada renouvelle son engagement à l’égard du financement de nouveaux tribunaux de traitement de la toxicomanie
• Le ministre de la Santé Tony Clement annonce de nouvelles initiatives visant les troubles du spectre autistique
• Le ministre Dosanjh annonce des fonds pour prévenir l’abus de méthamphétamine en cristaux
• Le ministre Dosanjh annonce que le gouvernement du Canada établira une commission canadienne de la santé mentale
• Le nouveau timbre philanthropique est en vente !
• Le rapport sur la santé mentale met l’accent sur les groupes ethnoculturels
• Le soutien aux aidants naturels : un aidant naturel sur six éprouve de la détresse
• Le suicide dans les Forces canadiennes
• Le taux de tabagisme chez les jeunes n’a jamais été aussi bas
• Le thimérosal contenu dans les vaccins et l’autisme
• Le traitement inadéquat des détenus atteints de maladie mentale : une pratique criminelle selon les experts
• Les Canadiens des groupes de statut socioéconomique faible sont plus susceptibles d’être hospitalisés pour une maladie mentale ainsi que pour l’asthme pédiatrique
• Les enfants exposés aux pesticides risquent de développer des troubles du comportement
• Les Forces canadiennes reçoivent des prix en santé mentale
• Les jeunes de la rue au Canada
• Les psychiatres du Canada accueillent chaleureusement leur nouveau président, le docteur Stanley Yaren
• Les psychiatres du Canada accueillent chaleureusement leur nouvelle présidente, la docteure Susan Abbey
• Les psychiatres se réjouissent des recommandations de l’Enquêteur correctionnel du Canada visant à améliorer la santé mentale des délinquants atteints de maladies mentales
• Les taux de tabagisme au Canada sont plus bas que jamais
• Les travailleurs stressés par la récession ont besoin du soutien de leur employeur
• Les troubles de l’anxiété, source d’inquiétude pour l’hypertension artérielle
• Les troubles mentaux sont à l’origine de plus de la moitié des séjours à l’hôpital chez les itinérants du Canada
• Leur avenir, c’est maintenant : des choix sains pour les enfants et les adolescents du Canada
• Lien entre les nouveaux antidépresseurs et un trouble pulmonaire grave chez le nouveau-né
• Loi sur le Centre canadien de lutte contre les toxicomanies
• Message conjoint du ministre Dosanjh et de la ministre Bennett à l’occasion de la Semaine nationale de la santé mentale (du 2 au 8 mai 2005)
• Mise en garde sur STRATTERA (chlorhydrate d’atomoxétine) - inhibiteur sélectif du recaptage de la noradrénaline indiqué dans le traitement du trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’enfant de six ans ou plus, l’adolescent et l’adulte
• Mise en vente du timbre émis par Postes Canada au profit de sa Fondation pour la santé mentale
• Nécessité d’un engagement du gouvernement fédéral pour la création d’un système de soins de santé mentale
• Nouveaux renseignements sur les effets psychiatriques indésirables rares de tous les médicaments utilisés pour traiter le THADA
• Ouverture officielle de la clinique de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel du Deer Lodge Centre
• Ouverture officielle du Centre national d’expertise clinique en santé mentale
• Pas chez moi : la stigmatisation reliées aux maladies mentales est généralisée chez les Canadiens
• Peter Van Loan, ministre de la Sécurité publique, cherche à dégager un consensus intergouvernemental sur la mise en place de mesures concrètes en matière de santé mentale
• Postes Canada : Un million et demi de dollars amassés pour l’appui des programmes communautaires liés aux maladies mentales
• Postes Canada forme un partenariat avec Sur scène pour la santé mentale - Présentation nationale d’une discussion ouverte, humaine, animée et pour tous sur la santé mentale
• Postes Canada intensifie son engagement envers la santé mentale
• Près de 40 % des patients hospitalisés en raison de schizophrénie sont réadmis dans l’année suivant leur sortie
• Président et chef de la direction nommé à la tête de la Commission de la santé mentale du Canada
• Prévention du suicide
• Prévention et traitement de la toxicomanie > Se renseigner au sujet des drogues
• PRÉVENTION, GESTION ET INTERVENTION EN MATIÈRE DE SUICIDE ET D’AUTOMUTILATION
• Psychothérapie d’appoint dans les cas de cancer : ce que nous savons et ce que nous devons savoir
• Renseignements importants en matière d’innocuité approuvés par Santé Canada concernant WELLBUTRIN® SR et ZYBAN® (chlorhydrate de bupropion)
• Santé Canada avertit les Canadiens de la présence de mises en garde plus vigoureuses concernant les ISRS et d’autres nouveaux antidépresseurs
• Santé Canada émet un avis au sujet d’effets indésirables possibles des inhibiteurs spécifiques du recaptage de la sérotonine et autres antidépresseurs sur le nouveau-né
• Santé Canada entreprend une consultation en ligne au sujet d’une commission canadienne de la santé mentale et de la maladie mentale
• Santé canada investit plus de 71 millions de dollars dans la lutte contre la toxicomanie
• Santé Canada prend des mesures supplémentaires afin d’assurer l’usage sécuritaire de la clozapine
• Santé Canada recommande aux Canadiens de moins de 18 ans de consulter un médecin s’ils sont traités au moyen de nouveaux antidépresseurs
• Santé Canada supervise le retrait du marché de l’antidépresseur néfazodone
• Se pencher sérieusement sur la prévention du suicide : Deux experts disponibles pour des entrevues à l’approche de la Journée mondiale de prévention du suicide
• Selon les pédiatres, pour améliorer la santé de la population, il faut mettre un terme à la pauvreté des enfants et des adolescents
• Souffrir en silence : la stigmatisation, la maladie mentale et le milieu de travail
• Statistique Canada : Rapports sur la santé vol. 17 no 4 - Le stress et la dépression au sein de la population occupée
• Statistique Canada : Rapports sur la santé vol. 18 no 1 - La dépression et les problèmes au travail
• Steven Fletcher annonce la parution d’un rapport sur la santé mentale au Canada - communiqué
• Stress opérationnel
• Surveillance des patients utilisant la clozapine au Canada
• Tendez la main, conseillent les psychiatres : La santé mentale est un investissement intelligent dans une conjoncture économique difficile
• Trouble d’anxiété sociale - plus que de la timidité
• Un nouveau président comportementaliste à la tête de l’Association des psychiatres du Canada
• Un sondage pancanadien porte sur des moyens d’améliorer la Qualité de vie des Canadiens souffrant de troubles mentaux
• Une hospitalisation sur sept au Canada concerne des patients atteints d’une maladie mentale
• Une nouvelle étude mesure les liens entre la santé mentale, la délinquance juvénile et les comportements criminels
• Vivez sans fumée ! Semaine nationale sans fumée

• ALBERTA
  • ALBERTA - Le ministre Prentice annonce une aide de plus de 5 millions de dollars au Hotchkiss Brain Institute de l’Université de Calgary
  • Institut Fraser : Le temps d’attente médian avant de recevoir un traitement psychiatrique au Canada diminue à 16,8 semaines en 2009
  • Le gouvernement du Canada aide des personnes de Calgary qui ont des problèmes de santé mentale à acquérir des compétences professionnelles et à éviter l’itinérance
  • Le gouvernement du Canada ouvre une nouvelle clinique de traitement du stress opérationnel à Edmonton
  • Le gouvernement du Canada vient en aide au sans-abri en Alberta
  • Une nouvelle équipe de direction à la tête du programme "Premiers soins en santé mentale"
• COLOMBIE-BRITANNIQUE
  • Briser le silence sur la santé mentale chez les hommes - Café scientifique des IRSC à Vancouver
  • COLOMBIE-BRITANNIQUE - Le gouvernement du Canada vient en aide aux sans-abri de Prince George
  • De nouveaux outils électroniques pour le bénéfice de la clientèle en santé mentale et en toxicomanie
  • Gagnants des bourses nationales d’excellence 2007 de la Fondation Kaiser
  • Le gouvernement du Canada et la Colombie-Britannique s’allient pour lutter contre la toxicomanie dans le centre-est de Vancouver
  • Le gouvernement du Canada ouvre une clinique pour traumatismes liés au stress opérationnel à Vancouver
  • Le gouvernement du Canada vient en aide aux sans-abri de Kelowna
  • Le gouvernement du Canada vient en aide aux sans-abri de la Colombie-Britannique
• MANITOBA
  • DES INFIRMIÈRES SPÉCIALISÉES VONT AMÉLIORER LES SOINS EN SANTÉ MENTALE DES SERVICES D’URGENCE AU MANITOBA
  • Des investissements fédéraux et provinciaux aident à réduire l’itinérance au Manitoba
  • Le gouvernement du Canada aide les personnes qui sont sans abri ou qui risquent de le devenir à Brandon
  • LE GOUVERNEMENT PROVINCIAL INJECTE 2,8 MILLIONS DE DOLLARS DANS LES SERVICES DE SANTÉ MENTALE ET DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES
  • MANITOBA - DESIGN FINAL DU NOUVEAU CENTRE DE SANTÉ MENTALE DE SELKIRK DE 23 MILLIONS DE DOLLARS
  • MANITOBA - LA PROVINCE ANNONCE 40 000 $ POUR FAVORISER LE BIEN-ÊTRE MENTAL DANS LES ÉCOLES
  • MANITOBA - LA PROVINCE ÉLARGIT SA STRATÉGIE DE SANTÉ MENTALE ET DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES
  • MANITOBA - LANCEMENT PAR LA PROVINCE D’UN PROGRAMME D’INTERVENTION PRÉCOCE POUR LES ENFANTS AYANT UN TROUBLE DE L’HYPERACTIVITÉ AVEC DÉFICIT DE L’ATTENTION
  • MANITOBA - Loi sur la santé mentale C.P.L.M. c. M110
  • MANITOBA - Loi sur les personnes vulnérables ayant une déficience mentale C.P.L.M. c. V90
  • MANITOBA - Parler du crystal meth et d’autres drogues avec vos enfants
• Ministère de la Justice du Canada
  • Séparation et divorce très conflictuels : options à examiner - RESUME
  • Séparation et divorce très conflictuels : options à examiner - TABLE DES MATIÈRES
• NOUVEAU-BRUNSWICK
  • Consultation de la population dans la préparation d’une stratégie en matière de santé mentale
  • Développement d’une stratégie en matière de santé mentale
  • Dévoilement d’une étude sur le suicide (05/05/03)
  • Entente conclue par le nouveau gouvernement du Canada pour l’établissement d’une clinique de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel à Fredericton
  • Février est le Mois de la prévention du suicide
  • Journée mondiale de la prévention du suicide, le 10 septembre 2005
  • Lancement d’un questionnaire en ligne pour la consultation en santé mentale
  • Le 10 octobre est la Journée mondiale de la santé mentale
  • Le gouvernement du Canada ouvre une clinique de traitement des blessures de stress opérationnel à Fredericton
  • Le gouvernement publie sa réponse au rapport du groupe de travail sur la santé mentale
  • Loi sur les personnes déficientes
  • Nouveau-Brunswick - Le ministère souligne le Mois de la prévention du suicide (07/02/01)
  • Nouveau-Brunswick - Loi sur la santé mentale
  • NOUVEAU-BRUNSWICK - LOI SUR LES SERVICES À LA SANTÉ MENTALE + RÈGLEMENT DU NOUVEAU-BRUNSWICK 97-127
  • Nouveau-Brunswick - Message du premier ministre / Mois de la psychologie (07/02/23)
  • Nouveau-Brunswick : Message du ministre / Mois de la psychologie (08/02/26)
  • Rapport sur Ashley Smith rendu public par l’ombudsman du Nouveau-Brunswick sur les services offerts à une adolescente au sein du système de justice pénal pour les adolescents(08/06/09)
  • Réduire les risques, répondre aux besoins : S’adapter à la situation des enfants et des jeunes à risque ou ayant des besoins très complexes (Réponse à l’ombudsman et défenseur des enfants et de la jeunesse)
  • Réduire les risques, répondre aux besoins : S’adapter à la situation des enfants et des jeunes à risque ou ayant des besoins très complexes. (Réponse à l’ombudsman et défenseur des enfants et de la jeunesse)
  • Réponse à un rapport traitant d’un cas précis dans le système de justice pénale pour les adolescents (08/06/09)
  • Signature d’une déclaration - Mois de la psychologie
• NOUVELLE-ECOSSE
  • Le gouvernement du Canada annonce l’adoption de nouvelles mesures qui amélioreront le soutien accordé aux militaires des Forces canadiennes malades ou blessés
  • Le gouvernement du Canada annonce une réforme des soins de santé destinés aux Autochtones en Nouvelle-Ecosse
  • Nouvelle-Ecosse - Lancement d’un nouveau site Web d’aide aux victimes de dépression
  • NOUVELLE-ECOSSE / ONTARIO : Réduire les temps d’attente pour les services de santé mentale pour enfants
• ONTARIO
  • 1 enfant sur 5 pourrait avoir besoin de soins de santé mentale
  • Analyse du niveau de stress chez les anciens péruviens
  • Chaque porte est la bonne porte
  • Combattre la maladie mentale une blague à la fois : Les nouveaux humoristes Stand Up For Mental Health sous les feux de la rampe
  • Connaissances et attitudes entourant la santé mentale ; les jeunes s’expriment - Sondage en ligne mené par "Jeunesse, J’écoute"
  • Décès d’une adolescente causé par un manque de services de santé mentale adéquats - L’enquêteur correctionnel continue d’exercer des pressions afin de réduire le nombre élevé de décès évitables en établissement
  • Elimination de l’intimidation dans les écoles de l’Ontario + STRATEGIE PROVINCIALE DE PREVENTION DE L’INTIMIDATION
  • La dépression en Ontario : Quels sont les facteurs prédictifs d’une première réadmission pour soins en santé mentale ?
  • La Fondation de Postes Canada pour la santé mentale atteint son objectif d’un million de dollars dans sa première campagne de financement
  • Le gouvernement de l’Ontario favorise un meilleur accès aux soins de santé
  • Le gouvernement de l’Ontario investit dans une nouvelle génération de professionnels du secteur des services aux personnes ayant une déficience intellectuelle
  • Le gouvernement du Canada aide les personnes handicapées à trouver un emploi valorisant
  • Le gouvernement du Canada annonce l’établissement d’une nouvelle clinique de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel à Ottawa
  • Le gouvernement du Canada inaugure une nouvelle clinique pour traumatismes liés au stress opérationnel à Ottawa
  • Le gouvernement McGuinty augmente l’accès aux services psychiatriques médico-légaux
  • Le gouvernement McGuinty examine les services de traitement à la méthadone
  • Le gouvernement McGuinty procède à la refonte des services aux adultes ayant une déficience intellectuelle
  • Le ministre de la santé inaugure de nouveaux logements supervisés + DOCUMENT D’INFORMATION : LE PROJET ST. JUDE COMMUNITY HOMES
  • Le Service de police d’Ottawa prête ses services au Youth Net/Réseau Ado afin d’accroître la sensibilisation à la santé mentale chez les jeunes
  • Le Service de rendez-vous de ConnexOntario facilite l’enregistrement de rendez-vous rapide et efficace au moyen des services de counseling sur le jeu problématique
  • Les partisans des Sénateurs peuvent gagner des billets pour la finale grâce à Rallions les Rouges pour le Royal - Des commerces de la rue Elgin accueillent le programme de don pour aider les jeunes aux prises avec des maladies mentales
  • Moins de 50 % des femmes et des hommes souffrant de dépression consultent un médecin pour un traitement
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty offre une assistance accrue aux enfants et aux jeunes de Chatham qui ont des besoins particuliers - TELEPSYCHIATRIE
  • Ontario - Des recherches font état de résultats prometteurs concernant la cessation du tabagisme - ETUDE STOP (SMOKING TREATMENT FOR ONTARIO PATIENTS)
  • Ontario - Financement permettant de créer des services de santé mentale d’urgence à l’Hôpital général de Guelph
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty accroît l’accès au traitement à la méthadone
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty aide les enfants vulnérables en fournissant un million de dollars à Kinark Child and Family Services
  • Ontario - Le nouveau gouvernement du Canada appuie le Anishinaabe Kweg Research Project
  • Ontario - Les réseaux locaux d’intégration des services de santé assument de nouvelles responsabilités afin d’aider à accroître l’accès aux soins de santé et de réduire les temps d’attente
  • Ontario - Prenez la résolution de cesser de fumer dès le nouvel an
  • ONTARIO - Campagne de publicité percutante interpelle la population à appuyer l’Hôpital Royal Ottawa
  • Ontario - CHEO : Des campagnes vont être créées par des jeunes pour les jeunes
  • Ontario - Délire (état confusionnel aigu, syndrome cérébral aigu)
  • Ontario - Elimination de l’intimidation dans les écoles de l’Ontario + STRATEGIE PROVINCIALE DE PREVENTION DE L’INTIMIDATION
  • Ontario - Fiche de renseignement : Politique sur la discrimination fondée sur la santé mentale et les vérifications des dossiers de la police
  • ONTARIO - GRANDE MODERNISATION DE L’HÔPITAL RÉGIONAL DE WINDSOR
  • Ontario - L’autisme
  • Ontario - La Commission des droits de la personne rend publique aux fins de consultation l’ébauche de la Politique sur la discrimination fondée sur la santé mentale et les vérifications des dossiers de la police
  • Ontario - La dépression
  • Ontario - LA LOI BRIAN DE 2000 SUR LA RÉFORME LÉGISLATIVE
  • Ontario - La psychose maniaco-dépressive
  • Ontario - La schizophrénie
  • Ontario - Lancement d’un programme judiciaire novateur pour les accusés souffrant de maladie mentale
  • Ontario - Le chef national demande au Canada de reconnaître les collectivités des Premières nations comme une priorité dans le cadre de la Semaine nationale de la santé mentale
  • Ontario - Le gouvernement annonce la mise sur pied du Comité d’experts en matière de médicaments psychotropes
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty accorde un allégement fiscal pour les produits de lutte contre le tabagisme
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty accorde une aide accrue aux enfants et aux jeunes ayant des besoins particuliers de la péninsule du Niagara
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty accroît son aide aux enfants et aux adolescents ayant des besoins particuliers dans la Région de Durham
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty aide les enfants vulnérables en fournissant 1,5 million de dollars au York Centre For Children, Youth And Families
  • ONTARIO - Le Gouvernement McGuinty améliore l’accès aux services de santé mentale communautaires
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty apporte de l’aide aux enfants et aux jeunes vulnérables
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty élargit la portée des services de télépsychiatrie dispensés aux enfants et aux jeunes
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty encourage les Ontariens à écraser à l’occasion du Mercredi sans tabac + CONSEILS POUR REUSSIR A ARRETER DE FUMER
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty étend la portée d’une étude en vue d’aider les fumeurs à renoncer au tabagisme
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty fournit une aide accrue aux enfants et aux jeunes de Sudbury qui ont des besoins particuliers
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty investit dans le traitement des troubles de l’alimentation
  • ONTARIO - Le gouvernement McGuinty renforce le Registre des délinquants sexuels
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty renforce le soutien communautaire en matière de santé mentale des personnes âgées
  • Ontario - Le gouvernement McGuinty renforce les services de santé mentale - De nouveaux investissements aideront les enfants et les jeunes de Thunder Bay
  • Ontario - Le transfert des services de santé mentale est désormais achevé
  • Ontario - Le trouble dysthymique
  • Ontario - Le trouble panique
  • Ontario - Les services de santé mentale aident plus d’enfants et de jeunes de Guelph à réussir - Télépsychiatrie
  • Ontario - Les services de santé mentale aident plus d’enfants et de jeunes de Toronto à réussir
  • Ontario - Les troubles affectifs saisonniers
  • Ontario - Les troubles anxieux
  • Ontario - Les troubles de l’alimentation
  • ONTARIO - Loi de 1992 sur la prise de décisions au nom d’autrui
  • ONTARIO - Loi de 1996 sur le consentement aux soins de santé L.O. 1996, chapitre 2 Annexe A
  • ONTARIO - Loi sur la Fondation ontarienne de la santé mentale
  • ONTARIO - Loi sur la santé mentale
  • ONTARIO - LOI SUR LES HÔPITAUX PSYCHIATRIQUES COMMUNAUTAIRES
  • ONTARIO - LOI SUR LES PSYCHOLOGUES
  • Ontario - Nouveau programme de soutien par les pairs pour aider les patients atteints de maladie mentale à passer de l’hôpital à la maison
  • Ontario - Pleins feux sur la santé mentale au féminin - La dépression chez les femmes en Ontario - revue critique des écrits
  • Ontario - SOUTENIR LES CENTRES DE TRAITEMENT POUR ENFANTS - RENFORCER LES SERVICES DE SANTE MENTALE
  • Ontario - Trouble de la personnalité limite
  • Ontario - Un ensemble de logements pour personnes atteintes de maladie mentale ouvre ses portes à Toronto
  • Ontario - Un nouveau tribunal de santé mentale à Ottawa offre un avenir plus prometteur aux gens vivant avec une maladie mentale
  • Ontario - Une nouvelle ressource Internet pour aider les Franco-Ontariens à rester en bonne santé
  • ONTARIO - Une nouvelle stratégie pour traiter la dépression entraîne des taux de rémission deux fois plus élevés
  • Ontario : Le gouvernement de l’Ontario diffuse un rapport sur le jeu compulsif
  • Ontario : LE GOUVERNEMENT McGUINTY AMÉLIORE L’ACCÈS AUX SERVICES COMMUNAUTAIRES DE SANTÉ MENTALE
  • Ontario : Le gouvernement McGuinty résolu à poursuivre l’expansion des services communautaires en santé mentale
  • ONTARIO : Le gouvernement provincial annonce des plans pour le Centre régional Oaklands
  • Ontario : Tenue de consultations publiques sur l’éventuelle réglementation de la psychothérapie
  • Postes Canada émet un timbre au profit de la santé mentale et établit la Fondation de Postes Canada pour la santé mentale
• QUEBEC
  • Québec - Plan d’action en santé mentale - L’OPPOSITION OFFICIELLE DEMANDE AU MINISTRE COUILLARD DE REFAIRE SES DEVOIRS
  • Adoption du projet de loi no 21
  • Aile parlementaire adéquiste - Les failles du système carcéral - « Des malades psychiatriques non traités en prisons »
  • Annonce de la clinique de traitement en résidence des traumatismes liés au stress opérationnel
  • Anxiété (Guide Santé Québec octobre 2006)
  • Augmentation de 6,3 % du budget de la santé et des services sociaux - LES MINISTRES PHILIPPE COUILLARD ET MARGARET F. DELISLE SE REJOUISSENT DE LA PRIORITE ACCORDEE A LA SANTE ET AUX SERVICES SOCIAUX
  • Avis scientifique sur les interventions efficaces en promotion de la santé mentale et en prévention des troubles mentaux
  • Bal costumé du Mardi Gras pour démystifier la maladie mentale et briser les tabous
  • Cannabis et adolescence : cocktail nocif
  • Chaire de recherche en schizophrénie - Les agendas électroniques peuvent améliorer la condition des schizophrènes
  • Co-operators appuie la recherche sur les sans-abri atteints d’une maladie mentale
  • CODE CIVIL DU QUÉBEC - DES RÉGIMES DE PROTECTION DU MAJEUR
  • CODE CIVIL DU QUÉBEC - DES SOINS / DE LA GARDE EN ÉTABLISSEMENT ET DE L’ÉVALUATION PSYCHIATRIQUE
  • Conseil des Montréalaises : Un toit pour toutes les Montréalaises
  • Début des audiences pour l’autorisation du recours collectif de plusieurs millions de dollars concernant la sectorisation des soins psychiatriques
  • Dérapages de la loi sur l’hospitalisation forcée : "C’est assez !", dénonce un organisme de défense des droits
  • Des experts en santé mentale du monde entier, actifs sur Internet, se rencontrent en personne à Montréal !
  • Docteur Jean-Bernard Trudeau nommé conciliateur dans le dossier de la Clinique pour jeunes psychotiques « Le 388 St-Vallier »
  • Donner un sens au travail - Promouvoir le bien-être psychologique
  • Du 5 au 11 mai 2008 - LE MINISTRE PHILIPPE COUILLARD SOULIGNE LE DEBUT DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTE MENTALE
  • Etat de situation sur le syndrome d’alcoolisation foetale au québec
  • Facteurs prévisionnels du développement de l’état de stress post-traumatique à la suite d’un événement traumatique chez les policiers - Volet rétrospectif
  • Garde illégale en psychiatrie : demande d’enquête à la Commission des droits de la personne et de la jeunesse
  • Guide pratique sur les droits en santé mentale
  • Guide Santé du gouvernement Québécois : Santé mentale
  • Harcèlement psychologique : près d’un tiers des travailleurs disent en avoir été témoins ou victimes - Résultats d’un sondage CROP-CRHA
  • Il est possible de traiter les maladies mentales - Le Douglas lance une importante campagne de sensibilisation
  • Investissement pour la recherche en santé mentale - QUÉBEC ACCORDE 5 MILLIONS A L’HOPITAL DOUGLAS POUR LA CREATION D’UN CENTRE DE NEUROPHENOTYPAGE
  • L’AGENCE DE LA SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX DE MONTRÉAL APPORTE DES PRECISONS SUR LA TRANSFORMATION DES SERVICES DE SANTE MENTALE SUR SON TERRITOIRE
  • L’apport du communautaire en santé mentale au Québec !!!
  • L’Hôpital de jour du Centre de traitement Le Faubourg Saint-Jean - Un maillon important dans le traitement des troubles sévères de personnalité
  • L’Office des personnes handicapées du Québec supporte les parents d’enfants handicapés de l’Abitibi-Témiscamingue
  • L’OFFICE DES PROFESSIONS REND PUBLIC, POUR CONSULTATION, LE RAPPORT SUR LA MODERNISATION DE LA PRATIQUE PROFESSIONNELLE EN SANTE MENTALE ET EN RELATIONS HUMAINES
  • La "génération sandwich" pourrait souffrir de graves troubles de santé mentale, selon un sondage national sur la santé des Canadiens mené par Desjardins Sécurité financière
  • La planification stratégique 2006 - 2010 du Centre hospitalier Robert-Giffard - Au service de l’espoir
  • Lancement d’un nouveau programme sur la santé mentale au travail et de la campagne majeure de financement de la Fondation de l’Hôpital Louis-H. Lafontaine
  • Lancement d’une vaste enquête sur la santé de la population québécoise
  • LANCEMENT DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE ET DES 6es JOURNÉES BI-ANNUELLES DE SANTÉ MENTALE
  • Le Centre de recherche Fernand-Seguin de l’Hôpital Louis-H. Lafontaine met à l’avant scène la relève en recherche en santé mentale
  • LE CENTRE HOSPITALIER ROBERT-GIFFARD PREND OFFICIELLEMENT LE NOM D’INSTITUT UNIVERSITAIRE EN SANTE MENTALE DE QUÉBEC
  • Le gouvernement adopte une loi encadrant les services de psychothérapie
  • LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC AMÉLIORE LES SERVICES DE SANTÉ ET LES SERVICES SOCIAUX AU NUNAVIK
  • LE JEU PATHOLOGIQUE
  • LE MINISTRE HENRI-FRANCOIS GAUTRIN ANNONCE QUE L’HOPITAL DOUGLAS EST DESIGNE INSTITUT UNIVERSITAIRE EN SANTE MENTALE
  • LE MINISTRE HENRI-FRANÇOIS GAUTRIN ANNONCE UN SOUTIEN FINANCIER DE 143 400 $ À UN PROJET DE RECHERCHE DE L’HÔPITAL DOUGLAS SUR LA SCHIZOPHRÉNIE ET LA TOXICOMANIE
  • LE MINISTRE PHILIPPE COUILLARD ANNONCE UNE CAMPAGNE DE SENSIBILISATION SUR LES MUTILATIONS GENITALES FEMININES AUPRES DU RESEAU DE LA SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX
  • LE MINISTRE YVES BOLDUC SOULIGNE LA SEMAINE DE PREVENTION DU SUICIDE
  • Le Québec respire mieux - LES NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI SUR LE TABAC SONT ENTRÉS EN VIGUEUR
  • Le réseau Qualaxia : la santé mentale à l’heure des populations
  • Le statu quo n’est plus possible - L’OIIQ propose des solutions concrètes à la pénurie d’infirmières
  • Le stress et l’endettement : un mélange explosif pour la santé !
  • Les oméga-3 soulagent les symptômes dépressifs liés à la ménopause
  • Les organismes communautaires spécialisés en santé mentale sonnent l’alarme
  • Les psychologues scolaires du Québec s’intéressent au programme contre l’intimidation de l’Ecole secondaire Des Chutes
  • LOI ASSURANT L’EXERCICE DES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES EN VUE DE LEUR INTÉGRATION SCOLAIRE, PROFESSIONNELLE ET SOCIALE
  • Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui
  • Lueur d’espoir pour les jeunes présentant une problématique de dépendance en toxicomanie associée à des troubles de santé mentale
  • Lueur d’espoir pour les jeunes présentant une problématique de dépendance en toxicomanie associée à des troubles de santé mentale
  • Mesure exceptionnelle d’isolement d’un patient au centre hospitalier Robert-Giffard -
  • METTONS FIN AUX PREJUGES SUR LA DEPRESSION
  • NOMINATION D’UN ACCOMPAGNATEUR A L’INSTITUT UNIVERSITAIRE EN SANTÉ MENTALE DE QUÉBEC
  • Nunavik - Le ministre Clement annonce des initiatives en vue d’améliorer la santé des Inuits lors du tout premier sommet sur la santé des Inuits, à Kuujjuaq, au Nunavik
  • Ouverture officielle d’un centre unique au Québec : Le Centre d’études sur le trauma de l’Hôpital Louis-H. Lafontaine
  • Ouverture officielle de la résidence Omer Deschênes - Le Centre de Réhabilitation BonSecours se dote d’un outil performant d’intégration sociale
  • Plan d’action en santé mentale 2005-2010 : La force des liens
  • Plan d’action en santé mentale 2005-2010 : La force des liens - ANNEXE I : Précisions sur certains éléments de la gamme des services
  • Plan d’action en santé mentale 2005-2010 : La force des liens - ANNEXE II : Liste des acronymes
  • Plan d’action en santé mentale 2005-2010 : La force des liens - Bibliographie
  • Plan d’action en santé mentale 2005-2010 : La force des liens - Conclusion
  • Plan d’action en santé mentale 2005-2010 : La force des liens - PARTIE XII : Suivre et évaluer
  • Plan d’action interministériel en toxicomanie 2006-2011
  • Plan d’intervention sur la méthamphétamine (crystal meth) et les autres drogues de synthèse
  • Pour les personnes atteintes de troubles sévères de personnalité - Le Centre hospitalier Robert-Giffard inaugure l’Hôpital de jour du Centre de traitement Le Faubourg Saint-Jean
  • Présentation d’un modèle unique d’intégration en prévention et promotion de la santé mentale au travail
  • Priorité aux services de première ligne - PHILIPPE COUILLARD ET MARGARET F. DELISLE PRÉSENTENT LE PLAN D’ACTION EN SANTÉ MENTALE
  • Programme de certification des établissements d’hébergement privés - « LA MINISTRE DELISLE DOIT EXIGER QUE LA CERTIFICATION S’APPLIQUE AUSSI AUX RESIDENCES POUR PERSONNES VULNERABLES » - Solange Charest
  • Projet de loi 21 - Le Collège des médecins est en faveur de l’adoption de cette Loi qui protège mieux les Québécois dans le domaine de la santé mentale
  • Projet de loi no 50 modifiant le Code des professions - La FQCRPAT demande que le traitement des toxicomanies soit intégré dans le projet de loi
  • PROJET PILOTE A LA COUR MUNICIPALE DE MONTRÉAL - INTERVENTION MULTIDISCIPLINAIRE POUR LES CONTREVENANTS SOUFFRANT DE TROUBLES MENTAUX
  • PUBLICATION DU RAPPORT DE RECHERCHE SUR LES HOMICIDES INTRAFAMILIAUX
  • Québec - Un mouvement en péril - Les organismes communautaires sous-financés passent à l’action
  • Québec - LES CEGEPS, SUR LE TERRAIN EN MATIERE DE PREVENTION DU SUICIDE
  • Québec - 37e Rapport annuel du Protecteur du citoyen - AU SEIN DES HOPITAUX EN PARTICULIER, LE RESPECT DES DROITS DES PERSONNES AYANT DES PROBLEMES DE SANTE MENTALE DOIT ETRE MIEUX ASSURE
  • QUÉBEC - Action gouvernementale et personnes handicapées : revue de l’année 2004 - 2005
  • Québec - Augmentation de 6 % du budget de la santé et des services sociaux - LE GOUVERNEMENT MAINTIENT RESOLUMENT LE CAP SUR SA PRIORITE SANTE
  • Québec - Budget provincial 2007-2008 - Bonne nouvelle pour les jeunes en difficulté !
  • QUEBEC - Budget provincial 2008-2009 - Les priorités au bon endroit pour les jeunes en difficulté et leur famille
  • Québec - Cadre de référence et guide de bonnes pratiques - Pour orienter le traitement de la dépendance aux opioïdes avec une médication de substitution
  • Québec - Des milliers d’organismes communautaires du Québec ignorés par le Ministre de la santé et des services sociaux
  • Québec - Journée de la médiation familiale au Québec
  • Québec - L’APTS met le ministre Dupuis en garde contre l’impact d’une adoption prématurée du projet de loi no 50
  • Québec - L’Hôpital Louis-H. Lafontaine, l’Hôpital Rivière-des-Prairies et l’Institut Philippe-Pinel de Montréal signent un protocole d’entente afin de consolider un réseau de recherche interdisciplinaire en santé mentale
  • Québec - L’Hôpital Louis-H. Lafontaine, l’Hôpital Rivière-des-Prairies et le Centre jeunesse de Montréal signent un protocole d’entente afin d’améliorer l’offre de services aux jeunes adultes
  • Québec - L’Hôpital Rivière-des-Prairies met sur pied la première clinique portant sur les conduites suicidaires au Québec
  • Québec - La réglementation de la psychothérapie assure une meilleure protection du public
  • Québec - LE MINISTRE DAVID WHISSELL ANNONCE LES SOMMES ALLOUEES A LA REGION DE LANAUDIERE POUR LA DEUXIEME ANNEE DE MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE D’ACTION JEUNESSE 2006-2009
  • Québec - Le Protecteur du citoyen rappelle à l’ordre le Centre hospitalier Pierre-Janet
  • Québec - Le sens du travail génère stress ou bien-être
  • Québec - Portage inaugure un nouveau centre à Montréal
  • Québec - Projet de loi 50 - Une approche réductrice et dangereuse
  • Québec - Projet de loi No. 50 Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions législatives dans le domaine de la santé mentale et des relations humaines - L’Ordre des infirmières réclame la création d’une spécialité infirmière en soins psychiatriques
  • Québec - RAPPORT DU COMITÉ DE TRAVAIL SUR LA SANTÉ MENTALE DES JEUNES : "PROPOSITION D’ORIENTATIONS RELATIVES AUX SERVICES DE RÉADAPTATION POUR LES JEUNES PRÉSENTANT, OUTRE DES PROBLÈMES DE COMPORTEMENT OU UN BESOIN DE PROTECTION, DES TROUBLES MENTAUX ET QUI SONT HÉBERGÉS DANS LES RESSOURCES DES CENTRES JEUNESSE DU QUÉBEC"
  • Québec - REPENSER LES SERVICES EN SANTE MENTALE DES JEUNES
  • Québec - Santé mentale en centres jeunesse - LE MINISTRE PHILIPPE COUILLARD ACCUEILLE FAVORABLEMENT LES RECOMMANDATIONS DU GROUPE DE TRAVAIL + la réponse de l’Association des centres jeunesse du Québec (ACJQ)
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LA MINISTRE LINE BEAUCHAMP CONFIRME LE FINANCEMENT DE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LA RÉGION DE MONTRÉAL
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LA MINISTRE MICHELLE COURCHESNE CONFIRME LE FINANCEMENT DE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LA RÉGION DE LAVAL
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LA MINISTRE NATHALIE NORMANDEAU CONFIRME LE FINANCEMENT DE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LA RÉGION DE LA GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA-MADELEINE
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LE MINISTRE CLAUDE BÉCHARD CONFIRME LE FINANCEMENT DE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LA RÉGION DE LA CÔTE-NORD
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LE MINISTRE CLAUDE BÉCHARD CONFIRME LE FINANCEMENT DE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LA RÉGION DU BAS-ST-LAURENT
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LE MINISTRE JEAN-MARC FOURNIER CONFIRME LE FINANCEMENT DE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LA RÉGION DE LA MONTÉRÉGIE
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LE MINISTRE LAURENT LESSARD CONFIRME LE FINANCEMENT DE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN A LA JEUNESSE DANS LA REGION DE LA CHAUDIERE-APPALACHES
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LE MINISTRE PIERRE CORBEIL CONFIRME LE FINANCEMENT DE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LE NORD-DU-QUÉBEC
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LE MINISTRE PIERRE CORBEIL ET LE DÉPUTÉ DANIEL BERNARD CONFIRMENT LE FINANCEMENT DE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LA RÉGION DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - LES MINISTRES VALLIERES ET BOULET ANNONCENT 301 265 $ EN SOUTIEN A LA JEUNESSE DANS LES REGIONS DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - QUÉBEC FINANCE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LA RÉGION DE LANAUDIÈRE
  • Québec - Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - QUÉBEC FINANCE PLUSIEURS MESURES DE SOUTIEN À LA JEUNESSE DANS LA RÉGION DES LAURENTIDES
  • Québec : Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui
  • Québec- Loi sur l’indemnisation des victimes d’actes criminels
  • QUEBEC- Santé mentale - « LE MINISTRE COUILLARD MET EN PERIL LES SERVICES SPECIALISES DE 2E ET 3E LIGNE »
  • Rapport d’investigation sur LE DECES DE M. JUSTIN SCOTT ST-AUBIN + Annexe : recommandations
  • Rapport du groupe de travail sur la santé mentale et justice du Barreau du Québec : Le ministère de la Santé et des Services sociaux entendra-t-il davantage ces demandes ?
  • Répertoire d’outils soutenant l’identification précoce de la violence conjugale
  • Respect des droits en santé mentale - La Protectrice du citoyen honorée - La Commission scolaire des Hautes-Rivières et l’école Marie-Rivier blâmées
  • Semaine nationale de la santé mentale - LE MINISTRE PHILIPPE COUILLARD TIENT À RENFORCER LES SERVICES DE PREMIÈRE LIGNE EN SANTÉ MENTALE
  • Services de 1re ligne en santé mentale à Montréal - UNE TRANSFORMATION NECESSAIRE POUR REPONDRE AUX BESOINS DE LA POPULATION
  • Services de santé mentale à Montréal - Une réorganisation qui a du plomb dans l’aile
  • SITUATION DES ENFANTS AU NUNAVIK - LA COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE APPELLE A LA MOBILISATION
  • Soutien aux aînés et aux proches aidants
  • Stratégie d’action jeunesse 2006-2009 - La ministre déléguée Margaret F. Delisle accueille avec enthousiasme l’annonce de mesures s’adressant aux jeunes suivis par les centres jeunesse
  • Syndrome de fatigue chronique - L’AETMIS publie ses recommandations
  • Télésanté - L’AETMIS propose des lignes directrices cliniques et des normes technologiques en matière de télépsychiatrie
  • Troubles envahissants du développement - Le premier ministre du Québec et les ministres Margaret F. Delisle et Monique Gagnon-Tremblay annoncent l’octroi de 120 000 $ pour les services aux jeunes enfants de la région de l’Estrie
  • Un coroner condamne l’abandon des patients psychiatriques dans le système pénitentiaire
  • Un investissement de 13,2 millions de dollars - LES MINISTRES PHILIPPE COUILLARD ET PIERRE CORBEIL ANNONCENT UN IMPORTANT PROJET D’AGRANDISSEMENT ET DE RÉAMÉNAGEMENT DU CENTRE HOSPITALIER DE SOINS PSYCHIATRIQUES DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE
  • Un nouveau regroupement national voit le jour pour la promotion et la défense collective des droits en santé mentale
  • Un pas important pour l’amélioration de la santé publique - LES MODIFICATIONS À LA LOI SUR LE TABAC SONT ADOPTÉES PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE
  • Une étape importante vers l’amélioration des services en santé mentale
  • Une étape importante vers une meilleure protection du public dans le domaine de la santé mentale et des relations humaines
• Rapport sur les maladies mentales au Canada - Santé Canada - 2002
  • 1. Le plan du rapport sur les maladies mentales au Canada
  • 10. Chapitre 7 - Comportement suicidaire ( Rapport sur les maladies mentales au Canada )
  • 2. Avant-propos / remerciements ( Rapport sur les maladies mentales au Canada )
  • 3. Sommaire - Points saillants des chapitres ( Rapport sur les maladies mentales au Canada )
  • 4. Chapitre 1 - Les maladies mentales au Canada - Aperçu ( Rapport sur les maladies mentales au Canada )
  • 5. Chapitre 2 - Troubles de l’humeur ( Rapport sur les maladies mentales au Canada )
  • 6. Chapitre 3 - Schizophrénie ( Rapport sur la santé mentale au Canada )
  • 7. Chapitre 4 - Troubles anxieux ( Rapport sur les maladies mentales au Canada )
  • 8. Chapitre 5 - Troubles de la personnalité ( Rapport sur les maladies mentales au Canada )
  • 9. Chapitre 6 - Troubles de l’alimentation ( Rapport sur les maladies mentales au Canada )
• Rapports du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
  • DE L’OMBRE À LA LUMIÈRE - Résumé et recommandations
  • LE MOMENT EST VENU D’ADOPTER UNE APPROCHE NATIONALE POUR METTRE UN TERME À LA FRAGMENTATION DES SERVICES
  • Rapport final : DE L’OMBRE À LA LUMIÈRE
  • Rapport provisoire N° 1 - Santé mentale, maladie mentale et toxicomanie : Aperçu des politiques et des programmes au Canada
  • Rapport provisoire N° 2 - Politiques et programmes de certains pays en matière de santé mentale
  • Rapport provisoire N° 3 - Santé mentale, maladie mentale et toxicomanie : Problèmes et options pour le Canada
  • Rapport provisoire N°4 : PROPOSITION DE CRÉATION D’UNE COMMISSION CANADIENNE DE LA SANTÉ MENTALE
• SASKATCHEWAN
  • Le gouvernement du Canada vient en aide aux jeunes de Moose Jaw (SASKATCHEWAN)
  • Le gouvernement du Canada vient en aide aux sans-abri en Saskatchewan
• Service correctionnel du Canada
  • 6 - DÉLINQUANTS SEXUELS AUTOCHTONES : ALLIER LA GUÉRISON SPIRITUELLE AU TRAITEMENT COGNITIVO-COMPORTEMENTAL
  • 1 - DÉLINQUANTS SEXUELS AUTOCHTONES : ALLIER LA GUÉRISON SPIRITUELLE AU TRAITEMENT COGNITIVO-COMPORTEMENTAL
  • 2 - DÉLINQUANTS SEXUELS AUTOCHTONES : ALLIER LA GUÉRISON SPIRITUELLE AU TRAITEMENT COGNITIVO-COMPORTEMENTAL
  • 3 - DÉLINQUANTS SEXUELS AUTOCHTONES : ALLIER LA GUÉRISON SPIRITUELLE AU TRAITEMENT COGNITIVO-COMPORTEMENTAL
  • 4 - DÉLINQUANTS SEXUELS AUTOCHTONES : ALLIER LA GUÉRISON SPIRITUELLE AU TRAITEMENT COGNITIVO-COMPORTEMENTAL
  • 5 - DÉLINQUANTS SEXUELS AUTOCHTONES : ALLIER LA GUÉRISON SPIRITUELLE AU TRAITEMENT COGNITIVO-COMPORTEMENTAL
  • 7 - DÉLINQUANTS SEXUELS AUTOCHTONES : ALLIER LA GUÉRISON SPIRITUELLE AU TRAITEMENT COGNITIVO-COMPORTEMENTAL
  • 8 - DÉLINQUANTS SEXUELS AUTOCHTONES : ALLIER LA GUÉRISON SPIRITUELLE AU TRAITEMENT COGNITIVO-COMPORTEMENTAL
  • Déclaration du commissaire - RÉPONSE DU SERVICE CORRECTIONNEL DU CANADA AU RAPPORT DE L’ENQUÊTEUR CORRECTIONNEL
  • Délinquantes sexuelles : Protocole d’évaluation et de traitement
  • ÉLABORATION DE PROGRAMMES À L’INTENTION DES SURVIVANTES DE TRAUMATISMES ET D’ACTES DE VIOLENCE
  • Hausse dramatique du nombre de détenus ayant une maladie mentale, selon les résultats d’un rapport
  • L’absence d’investissements ciblés dans le système correctionnel fédéral entraîne des risques pour la sécurité publique
  • Les partenariats dans le domaine de la santé mentale au profit de la sécurité publique
  • Présentation au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie : santé mentale, maladie mentale et toxicomanie
  • Rapport annuel de l’Enquêteur correctionnel 2004-2005 (extraits)
  • Réponse du SCC au Rapport annuel de l’enquêteur correctionnel 2004/2005 : SERVICES DE SANTÉ MENTALE
• Territoires du Nord-Ouest
  • Le suicide dans les Territoires du Nord-Ouest : Un examen descriptif
  • LOI SUR LA SANTÉ MENTALE + RÈGLEMENT SUR LA SANTÉ MENTALE + ARRÊTÉ SUR LA DÉSIGNATION DES HÔPITAUX
  • LOI SUR LES PSYCHOLOGUES

France et psychisme

• 2002 - Législatif, réglementaire, rapports et discours officiels
  • 03-05-02 - RF - Circulaire DGS/DGAS/DHOS/DPJJ n° 2002-282 du 3 mai 2002 relative à la prise en charge concertée des troubles psychiques des enfants et adolescents en grande difficulté
  • 09-09-02 - RF - LOI n° 2002-1138 du 9 septembre 2002 d’orientation et de programmation pour la justice
  • 22-10-02 - Arrêté du 22 octobre 2002 portant création d’un traitement automatisé d’informations nominatives issues d’une enquête nationale sur les usagers des structures de psychiatrie
  • 30-09-02 - RF - Décret n° 2002-1216 du 30 septembre 2002 relatif à la prescription de médicaments en dénomination commune et modifiant le code de la santé publique
  • L’EUTHANASIE - RAPPORT DU SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES DU SENAT FRANCAIS
  • Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication
  • Modalités d’attribution des six catégories de complément à l’Allocation d’Education Spéciale par la CDES française ( en remplacement des trois précédentes ) et montant des compléments en juillet 2002
  • RECOMMANDATIONS DE PRISE EN CHARGE DES PATIENTS USAGERS DE DROGUES DANS LE CADRE DES TRAITEMENTS DE SUBSTITUTION
  • RF - Arrêté du 8 février 2002 relatif à la création et à la composition d’une commission d’experts chargée d’élaborer au niveau national des recommandations sur les outils à usage des professionnels de l’enfance dans le cadre du plan d’action pour les enfants atteints d’un trouble spécifique du langage
  • RF - Circulaire cabinet n° 2002-97 du 14 février 2002 relative aux suites de la campagne de prévention des maltraitances et des violences sexuelles sur mineurs et à la prise en charge des mineurs victimes
  • RF - Circulaire DGA 5/SD 2 n° 2002-265 du 30 avril 2002 relative au renforcement des procédures de traitement des signalements de maltraitance et d’abus sexuels envers les enfants et les adultes vulnérables accueillis dans les structures sociales et médico-sociales
  • RF - Circulaire DGS-SD6C n° 2002-271 du 29 avril 2002 relative à la stratégie nationale d’actions face au suicide 2000-2005 : actions prioritaires pour 2002
  • RF - Circulaire DGS/SD6C n° 2002-258 du 6 avril 2002 relative à la prévention des suicides dans les établissements pénitentiaires
  • RF - Circulaire DHOS/O 2/DGS n° 2002-626 du 24 décembre 2002 relative à la prise en charge dans les établissements de santé autorisés à exercer une activité d’accueil et de traitement des urgences, de personnes victimes de l’administration à leur insu, de produits psychoactifs
  • RF - Circulaire DGAS/DAGPB/DGEFP/DAGEMO n° 2002-114 du 27 février 2002 relative à la coordination des services pour les personnes handicapées et à l’organisation des COTOREP
  • RF - Circulaire DGAS/SDA n° 2002-595 du 10 décembre 2002 relative aux maisons relais
  • RF - Décret no 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession d’infirmier
  • RF - Décret no 2002-721 du 2 mai 2002 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession d’orthophoniste
  • RF - Décret n° 2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et portant application des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code
  • RF - LOI n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale
  • RF - LOI n° 2002-305 du 4 mars 2002 relative à l’autorité parentale
• 2003 - Législatif, réglementaire, rapports et discours officiels
  • Décret n° 2003-671 du 21 juillet 2003 pris pour l’application de l’article L. 147-11 du code de l’action sociale et des familles et relatif aux conditions de traitement et de conservation par le Conseil national pour l’accès aux origines personnelles des informations et renseignements nécessaires à l’accès aux origines personnelles
  • Quelques avis de la Commission de transparence de l’AFSSAPS (Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé)
  • AFSSAPS - communiqué de presse du 29-09-03 à propos d’EFFEXOR® et EFFEXOR® LP (venlafaxine)
  • Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé - Traitement Hormonal Substitutif (THS), Risque de démence et troubles des fonctions cognitives
  • Arrêté du 8 septembre 2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie, mentionnée à l’article L. 311-4 du code de l’action sociale et des familles
  • ASSEMBLEE NATIONALE - Projet de loi POLITIQUE DE SANTE PUBLIQUE - AMENDEMENT présenté par M. BERNARD ACCOYER, député
  • Audition sur les drogues - Sénat français le 23 avril 2003 - Intervention de Jean-François MATTEI, Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
  • Circulaire DGAS/3 C n° 2003-290 du 19 juin 2003 relative à la scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de la santé invalidant : accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire
  • Circulaire DGS/DHOS n° 2003-366 du 10 juillet 2003 relative à la mise en oeuvre des enseignements concernant la santé mentale prévus par l’arrêté du 30 mars 1992 modifié relatif au programme des études conduisant au diplôme d’Etat d’infirmier
  • Circulaire DGS/SD 6 C n° 355-2003 du 16 juillet 2003 relative à la Stratégie nationale d’actions face au suicide 2000-2005 : actions à mettre en oeuvre par les services déconcentrés pour 2003
  • Circulaire DHOS/P 2/DREES n° 2003-143 du 21 mars 2003 relative à l’enregistrement des diplômes des psychologues au niveau départemental
  • Circulaire FDREES/état de santé des Français n° 2003-415 du 28 août 3003 relative à la réalisation d’une enquête de clientèle sur les toxicomanes ayant recours au système sanitaire et social
  • Circulaire S/6 C et DAP/PMJ 2 n° 2003-63 du 12 février 2003 relative au déroulement d’une étude épidémiologique sur la santé mentale des personnes détenues conduite par la société Cemka-Eval
  • CNRS - Les effets physiologiques et comportementaux du GHB ou « drogue des violeurs » sur le thalamus
  • Commission Culture et Handicap - L’intégration des personnes handicapées : un leitmotiv - DISCOURS de Mme Marie-Thérèse BOISSEAU - Secrétaire d’État français aux personnes handicapées - Lundi 5 mai 2003
  • COMMUNIQUE - Autisme : remise du rapport de Monsieur Chossy, député de la Loire
  • COMMUNIQUE - Santé mentale : Remise du rapport de la Mission "Cléry Melin"
  • Décret n° 2003-1073 du 14 novembre 2003 relatif aux conditions de délivrance de l’autorisation de faire usage professionnel du titre de psychologue prévue à l’article 44-II de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 modifiée
  • Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique - LIVRE VII - PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE SEXUELLE, INJONCTION DE SOINS ET SUIVI SOCIOJUDICIAIRE ( Médecins coordonnateurs )
  • Directive nationale d’orientation du 1er octobre 2003 relative au plan d’action gouvernemental en faveur de l’assiduité scolaire et de la responsabilisation des familles
  • Discours de M. Christian JACOB - Ministre délégué à la Famille ( France ) - Ouverture des Rencontres Nationales de l’ Adolescence - La Sorbonne 18 Octobre 2003
  • Discours de M. Christian JACOB - Ministre délégué à la Famille - le mercredi 12 novembre 2003 - Installation des groupes de travail préparatoires à la conférence de la famille 2004
  • FÉDÉRATION D’AIDE À LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE - Colloque paroles/protocoles : singularité des soins psychiatriques - Intervention de Mme Marie-Thérèse BOISSEAU - Secrétaire d’Etat française aux personnes handicapées - 28 mars 2003
  • Guide de bonnes pratiques pour les équipes hospitalières de liaison et de soins en addictologie
  • L’Impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale - DISCOURS de Monsieur Jean-François MATTEI, Ministre français de la santé, de la famille et des personnes handicapées -Jeudi 13 février 2003
  • Lettre du directeur de l’AFSSAPS aux professionnels de santé : Informations sur le bon usage du SUBUTEX®
  • Médicaments psychotropes : une étude de l’Assurance Maladie sur la consommation et les pratiques de prescription
  • Ministre délégué à la famille : M. Christian Jacob - communication en Conseil des ministres le 12-11-03 sur la conférence de la famille 2004 dont le thème sera celui de l’adolescence
  • Note d’information DGS/6 C n° 2003-358 du 17 juillet 2003 portant sur le lancement de l’étude épidémiologique sur la santé mentale des personnes détenues en France sur les années 2003-2005 + annexe : Circulaire DGS/6 C et DAP/PMJ 2 n° 2003-63 du 12 février 2003 relative au déroulement d’une étude épidémiologique sur la santé mentale des personnes détenues conduite par la société CEMKA-EVAL
  • Nouvel avis de la Commission de transparence de l’AFSSAPS (Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé) à propos de la paroxétine
  • Ouverture du colloque suicide - Union nationale de Prévention du Suicide - Discours de Monsieur Christian JACOB - Ministre français délégué à la Famille - Montpellier le 6 février 2003
  • Pour sortir de l’isolement : un nouveau projet de société
  • Prévention du suicide des personnes détenues : évaluation des actions mises en place et propositions pour développer un programme complet de prévention - décembre 2003
  • RF - Arrêté du 5 août 2003 approuvant la convention constitutive du GIP dénommé « centre interministériel de formation anti-drogues »
  • RF - 11 février 2003 - DISCOURS de Monsieur Jean-François MATTEI - Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à propos de la proposition de loi visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes
  • RF - Arrêté du 26 mars 2003 relatif aux modalités d’organisation des transferts temporaires d’établissement pour enfants ou adolescents handicapés
  • RF - Arrêté du 6 janvier 2003 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2002 portant création d’un traitement automatisé d’informations issues d’une enquête nationale sur les usagers des structures de psychiatrie
  • RF - Circulaire DHOS/O 1 n° 2003-195 du 16 avril 2003 relative à la prise en charge des urgences
  • RF - Décret n° 2003-1220 du 19 décembre 2003 relatif à la composition et à l’organisation de la commission technique d’orientation et de reclassement professionnel
  • RF - Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique - LIVRE IV : LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE - LIVRE V : LUTTE CONTRE LE TABAGISME
  • RF - Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique - TITRE Ier - DROITS DES PERSONNES MALADES ET DES USAGERS DU SYSTÈME DE SANTÉ
  • RF - Intervention de Jean-François MATTEI, Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à l’occasion de la Journée Mondiale sans tabac le 31-05-03
  • RF - Intervention de Madame Boisseau au congrès de l’UNAFAM - Versailles, 24 mai 2003
  • RF - Intervention de Madame Boisseau aux 3èmes journées de l’autisme organisées par la fondation France Télécom et les associations nationales de parents Autisme France et Sésame Autisme
  • RF - Lettre ministérielle DGS/SD 6 C du 4 avril 2003 relative aux sorties de courte durée de malades - faisant l’objet d’une hospitalisation sur demande d’un tiers - accompagnés ou non par du personnel de l’établissement d’accueil
  • RF - LOI n° 2002-304 du 4 mars 2002 relative au nom de famille + LOI n° 2003-516 du 18 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille
  • RF - LOI n° 2003-715 du 31 juillet 2003 visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes
  • RF - Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées - Arrêté du 26 mai 2003 portant création d’un Comité national du parrainage
  • RF - Ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l’organisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d’établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation
  • RF - Secrétariat d’État aux Personnes handicapées - Note d’orientation de la loi relative à l’égalité des chances des personnes handicapées
  • RF - Tout savoir sur le remboursement à 100 % - d’après les fiches établies par la CNAMTS - Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs salariés
• 2004 - Législatif, réglementaire, rapports, discours officiels...
  • Chiffres clés du handicap (2002) en France
  • Décret n° 2004-1139 du 26 octobre 2004 relatif à la Haute Autorité de santé et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat) et le code de la santé publique (partie réglementaire)
  • Addictions en milieu carcéral : enquête sur la prise en charge sanitaire et sociale des personnes détenues présentant une dépendance aux produits licites ou illicites ou ayant une consommation abusive, 2003
  • Annexe 1 à la circulaire sur la révision des SROS : La graduation des soins
  • Annexe à la circulaire relative à l’élaboration des SROS de l’enfant et de l’adolescent ( Circulaire n° 2004-517 du 28 octobre 2004 )
  • ANNEXE I - LA PRISE EN CHARGE SPÉCIFIQUE DES TRAUMATISÉS CRÂNIO-CÉRÉBRAUX GRAVES
  • ANNEXE II - LA PRISE EN CHARGE DES ENFANTS TRAUMATISÉS CRÂNIO-CÉRÉBRAUX
  • ANNEXE III - LA PRISE EN CHARGE DES TRAUMATISÉS CRÂNIO-CÉRÉBRAUX LÉGERS
  • ANNEXE IV - LA PRISE EN CHARGE SPÉCIFIQUE DES TRAUMATISÉS MÉDULLAIRES
  • ANNEXE V - LES PARTENAIRES SANITAIRES, MÉDICO-SOCIAUX ET SOCIAUX DES RÉSEAUX DE SANTÉ
  • Approche régionale de la substitution aux opiacés - 1999-2002 : pratiques et disparités à travers 13 sites français
  • Arrêté du 23 décembre 2003 portant application de la réglementation des stupéfiants à certains médicaments à base de clorazépate dipotassique administrés par voie orale ( Tranxène® 50mg)
  • Arrêté du 27 avril 2004 pris en application des articles L. 6121-1 du code de la santé publique fixant la liste des matières devant figurer obligatoirement dans les schémas régionaux d’organisation sanitaires
  • Arrêté du 5 mars 2004 portant homologation des recommandations de bonnes pratiques relatives à l’accès aux informations concernant la santé d’une personne, et notamment l’accompagnement de cet accès
  • Article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985
  • Articles supprimés du Code de la Sécurité sociale française par le décret n° 2004-608 du 23 juin 2004
  • Autisme 2005-2006 - Nouveau regard, nouvelle impulsion
  • Autisme 2005-2006 - Nouveau regard, nouvelle impulsion
  • Cas d’intoxications après consommation de poudre contenant un mélange de cocaïne et d’atropine à forte dose
  • Circulaire DESCO et DGAS-3C 2004-157 du 29 mars 2004 relative à l’application, pour les personnes atteintes de troubles des apprentissages du langage oral ou écrit, du guide barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées, chapitre IV,section II
  • Circulaire DGS/DHOS/DGAS n° 2004-464 du 23 septembre 2004 relative à la mise en place de consultations destinées aux jeunes consommateurs de cannabis et autres substances psychoactives et leur famille
  • Circulaire DHOS/0 2 n° 2004-250 du 1er juin 2004 relative à l’interdiction de revente de tabacs et d’ouverture de débits de tabac dans les établissements de santé
  • Circulaire DHOS/O n° 2004-44 du 4 février 2004 relative à l’hospitalisation à domicile
  • Circulaire DHOS/O1/DGS/DGAS n° 2004-517 du 28 octobre 2004 relative à l’élaboration des SROS de l’enfant et de l’adolescent
  • Circulaire DHOS/SDO/01/DGS/SD5D/DGAS/PHAN/3 B n° 2004-280 du 18 juin 2004 relative à la filière de prise en charge sanitaire, médico-sociale et sociale des traumatisés crânio-cérébraux et des traumatisés médullaires
  • CIRCULAIRE N° 101/DHOS/O/2004/ du 05 mars 2004 relative à l’élaboration des SROS de troisième génération
  • Circulaire DHOS/O 2 n° 2004-507 du 25 octobre 2004 relative à l’élaboration du volet psychiatrie et santé mentale du schéma régional d’organisation sanitaire de troisième génération
  • CONSOMMATIONS DE SUBSTANCES PSYCHOACTIVES DES ÉLÈVES DE 12 À 18 ANS - ÉVOLUTIONS ENTRE 1993 ET 2003
  • Convention antitabac : LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
  • Coûts et bénéfices économiques des drogues
  • Décision du 4 mai 2004 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu’il n’est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
  • Décret n° 2004-1049 du 4 octobre 2004 relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse
  • Décret n° 2004-1050 du 4 octobre 2004 relatif à certaines conditions de limitation ou de suppression de la participation de l’assuré aux frais de soins en cas d’affections de longue durée
  • Décret n° 2004-1159 du 29 octobre 2004 portant application de la loi n° 2002-304 du 4 mars 2002 modifiée relative au nom de famille et modifiant diverses dispositions relatives à l’état civil
  • Décret n° 2004-1367 du 16 décembre 2004 relatif à la prescription et à la délivrance de médicaments et modifiant le code de la sécurité sociale et le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)
  • Décret n° 2004-232 du 17 mars 2004 relatif à l’abaissement de l’âge de la retraite pour les assurés sociaux handicapés
  • Décret n° 2004-319 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de la santé et de la protection sociale
  • Décret n° 2004-360 du 23 avril 2004 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d’Etat aux personnes handicapées
  • Décret n° 2004-584 du 16 juin 2004 modifiant le décret n° 92-853 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d’emplois des psychologues territoriaux
  • Décret n° 2004-613 du 25 juin 2004 relatif aux conditions techniques d’organisation et de fonctionnement des services de soins infirmiers à domicile, des services d’aide et d’accompagnement à domicile et des services polyvalents d’aide et de soins à domicile
  • Décret n° 2004-608 du 23 juin 2004 abrogeant les dispositions du code de la sécurité sociale (3e partie : Décrets) relatives au service des prestations familiales en cas de manquements à l’obligation scolaire
  • DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI EN DEUXIÈME LECTURE sur le statut des psychothérapeutes en france
  • Information importante de pharmacovigilance concernant le risque de mortalité et d’accidents vasculaires cérébraux chez les patients âgés atteints de démence traités par olanzapine (Zyprexa®, Zyprexa Velotab®) pour des troubles psychotiques et/ou troubles du comportement.
  • Instruction DHOS/02 n° 2004-135 du 23 mars 2004 relative aux mesures nouvelles destinées au renforcement de la tabacologie hospitalière dans le cadre du plan cancer
  • L’évaluation du handicap dans la perspective de la nouvelle prestation de compensation
  • L’usage du titre de psychothérapeute - amendement Dubernard
  • L’usage du titre de psychothérapeute : Article 52 de la LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
  • La consommation de drogues dans le milieu de la prostitution féminine
  • La consommation de drogues dans le milieu de la prostitution masculine
  • LA PROPOSITION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES DU SENAT SUR l’ USAGE DU TITRE DE PSYCHOTHERAPEUTE
  • Les Affections Longue Durée (ALD 30) "psychiques" qui donnent lieu à exonération du ticket modérateur (Article D-322-1 du CSS)
  • LES CONSOMMATIONS DE SUBSTANCES PSYCHOACTIVES DES JEUNES FRANÇAIS
  • Les enfants du net : l’exposition des mineurs aux contenus préjudiciables sur l’internet ( 87 pages ) - résumé
  • Les enfants pauvres en France ( 151 pages ) - résumé
  • LOI n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l’accueil et à la protection de l’enfance
  • Lutte contre l’alcoolisme : le dispositif spécialisé en 2002
  • Ouverture du salon infirmier
  • Plan gouvernemental de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l’alcool 2004-2005-2006-2007-2008
  • PRÉSENTATION DU PLAN GOUVERNEMENTAL DE LUTTE CONTRE LES DROGUES ILLICITES, LE TABAC ET L’ALCOOL, 2004 - 2008
  • Prévention et information sur les toxicomanies : LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
  • Proposition de loi relative au droit de bénéficier d’une euthanasie
  • Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2004
  • RAPPORT D’OBJECTIFS DE SANTÉ PUBLIQUE : annexe de la LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
  • Réforme de l’assurance maladie : L’Ordre se montrera d’une extrême vigilance : Le secret médical, ce n’est pas pour le médecin, c’est pour le malade
  • Sécurité d’emploi des neuroleptiques chez les patients âgés atteints de démence
  • Sénat français : Le problème des psychothérapeutes - Extrait de l’audition de M. JEAN-FRANÇOIS MATTEI, MINISTRE DE LA SANTÉ, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPÉES
  • TEXTE CONSOLIDÉ DE LA CONVENTION NATIONALE DESTINÉE À ORGANISER LES RAPPORTS ENTRE LES ORTHOPHONISTES ET LES CAISSES D’ASSURANCE MALADIE
  • Transport sanitaire des HO et des HDT : LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
  • Usages détournés de la Kétamine en France : 2001-2003
  • Usages non substitutifs de la buprénorphine haut dosage : investigation menée en France en 2002-2003
• 2005 - Législatif, réglementaire, rapports, discours officiels...
  • Prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l’Aide médicale de l’Etat
  • Journées scientifiques du Carla - "De Pinel à aujourd’hui - Les classifications des troubles mentaux"
  • Psychiatrie et Santé mentale - Projet de plan 2005-2008 - Discours du ministre
  • 2ème Partie : Loger les personnes atteintes de troubles psychiques. - 1. Le lien entre trouble psychique et exclusion fonctionne dans les deux sens
  • 2ème Partie : Loger les personnes atteintes de troubles psychiques - 2.1 Les outils se développent dans la diversité
  • 2ème Partie : Loger les personnes atteintes de troubles psychiques - 2.2 Les outils se heurtent à des limites
  • ALLOCUTION DU MINISTRE DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE AU FORUM DES PSY
  • ANNEXE I - RAPPORT D’ENQUÊTE SUR LA COLLABORATION ENTRE LES CMP, LES CMPP ET LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
  • ANNEXE II - DISPOSITIF DE COLLABORATION POUR AMÉLIORER LE REPÉRAGE ET LA PRISE EN CHARGE DES TROUBLES ET SOUFFRANCES PSYCHIQUES QUI S’EXPRIMENT EN MILIEU SCOLAIRE
  • ANNEXE III - PROCÉDURE À SUIVRE CONCERNANT LA PARTICIPATION D’ÉQUIPES RÉGIONALES CANDIDATES À LA FORMATION
  • Annexe 2 : LA QUESTION DU GENRE
  • Annexe 3 - 2 - Avis rendu par le Haut Comité sur le volet logement et hébergement du projet de plan « Psychiatrie et santé mentale »
  • Annexe 7 : LES CITTP (CENTRES D’INVESTIGATION ET DE TRAITEMENT DES TROUBLES PSYCHO-SOCIO-PROFESSIONNELS)
  • Arrêté du 20 avril 2005 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
  • Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d’hospitalisation, des médicaments et des produits et prestations pour les activités de soins de suite ou de réadaptation et les activités de psychiatrie exercées par les établissements mentionnés aux d et e de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l’application de l’article L. 162-22-1 du même code
  • Article 74-1 (disparition d’un mineur ou d’un majeur protégé)
  • AVENANT N° 10 à la Convention Nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’Assurance Maladie signée le 12 janvier 2005 + AVENANT N° 11
  • Circulaire DGS/SD6 C no 2005-88 du 14 février 2005 relative à la commission départementale des hospitalisations psychiatriques (CDHP)
  • Circulaire DHOS/DGS/O2/6 C no 2005-300 du 4 juillet 2005 relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité - FICHE 1 : L’entretien prénatal du 4e mois
  • Circulaire DHOS/DGS/O2/6 C no 2005-300 du 4 juillet 2005 relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité - FICHE 2 : Améliorer l’intervention psychologique/psychiatrique
  • Circulaire DHOS/DGS/O2/6 C no 2005-300 du 4 juillet 2005 relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité - FICHE 3 : La formation
  • Circulaire DHOS/DGS/O2/6 C no 2005-300 du 4 juillet 2005 relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité - Introduction
  • Circulaire DHOS/DGS/O2/6 C no 2005-300 du 4 juillet 2005 relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité : Périnatalité et prévention en santé mentale - collaboration médico-psychologique en périnatalité
  • Circulaire DHOS/O2/DGS/6C/DGAS/1A/1B no 2005-521 du 23 novembre 2005 relative à la prise en charge des besoins en santé mentale des personnes en situation de précarité et d’exclusion et à la mise en oeuvre d’équipes mobiles spécialisées en psychiatrie
  • Circulaire DHOS/O2/F2/E4 no 2005-565 du 20 décembre 2005 relative à la mise en oeuvre du volet investissement du Plan psychiatrie et santé mentale
  • Circulaire DHOS/O2/F2/E4 no 2005-565 du 20 décembre 2005 relative à la mise en oeuvre du volet investissement du Plan psychiatrie et santé mentale - ANNEXES
  • Circulaire interministérielle DGS/SD6 C, DHOS/O 2/DESCO no 2005-471 du 18 octobre 2005 relative à la mise en oeuvre d’un dispositif de partenariat enter équipes éducatives et de santé mentale pour améliorer le repérage et la prise en charge des signes de souffrances psychiques des enfants et adolescents
  • Circulaire DGS/DGAS/DSS/SD6 B n^o 2005-404 du 2 septembre 2005 relative à la notification pour 2005 des mesures nouvelles en faveur des dispositifs spécialisés : centres de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA), centres de soins spécialisés pour toxicomanes (CSST), consultations pour jeunes consommateurs de cannabis et autres substances psychoactives, et appartement de coordination thérapeutique (ACT)
  • CONSOMMATIONS DE PRODUITS PSYCHOACTIFS A LA FIN DE L’ADOLESCENCE : UNE APPROCHE REGIONALE
  • Contrôle du centre hospitalier des Pyrénées à Pau - Rapport définitif
  • Décret 95-589 du 6 Mai 1995 - Décret relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions - Article 23 - Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 art. 4
  • Décret 95-589 du 6 Mai 1995 - Décret relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions - Article 39 - Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 art. 11
  • Décret 95-589 du 6 Mai 1995 - Décret relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions - Article 40 - Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 art. 12
  • Décret 95-589 du 6 Mai 1995 - Décret relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions - Article 41 - Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 art. 13
  • Décret 95-589 du 6 Mai 1995 - Décret relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions - Article 9 - Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 art. 2
  • Décret no 2005-1369 du 3 novembre 2005 fixant les conditions dans lesquelles la majoration prévue à l’article L.162-5-3 du code de la sécurité sociale n’est pas appliquée
  • Décret n° 2005-1369 du 3 novembre 2005 fixant les conditions dans lesquelles la majoration prévue à l’article L. 162-5-3 du code de la sécurité sociale n’est pas appliquée
  • Décret n° 2005-1606 du 19 décembre 2005 relatif aux missions des centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
  • Décret n° 2005-223 du 11 mars 2005 relatif aux conditions d’organisation et de fonctionnement des services d’accompagnement à la vie sociale et des services d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés
  • Décret n° 2005-346 du 14 avril 2005 relatif à l’évaluation des pratiques professionnelles
  • Décret n° 2005-347 du 14 avril 2005 approuvant le référentiel national des actions de réduction des risques en direction des usagers de drogue et complétant le code de la santé publique
  • Dépêche-circulaire du garde des Sceaux, ministre de la Justice, du 23 février 2005 relative aux frais de justice et au tarif des expertises psychiatriques
  • Dépistage et diagnostic de l’autisme : Recommandations sur le dépistage et le diagnostic de l’autisme
  • Discours de M. Xavier Bertrand, ministre, lors de l’avant-première du film « La mort n’est pas exclue » de Bernard MARTINO
  • Droit comparé : la prise en charge des auteurs d’infractions atteints de troubles mentaux
  • Etude sur la surveillance dans le champ de la santé mentale
  • Face à la crise : une obligation de résultat - 11ème rapport du haut comité pour le logement des personnes défavorisées - Sommaire + rapport
  • I. EMERGENCE DE LA PROBLEMATIQUE VIOLENCE ET SANTE MENTALE
  • II. LE CHAMP RETENU PAR LA COMMISSION
  • III. ETATS DES LIEUX : C. VIOLENCES ET ENJEUX DE JUSTICE - D. VIOLENCE ET MÉDIA
  • III. ETATS DES LIEUX : A. VIOLENCE ET TROUBLE MENTAL
  • III. ETATS DES LIEUX : B. Violences et traumatismes psychiques
  • IV. PRECONISATIONS : A. LES BESOINS EN MATIÈRE DE PRODUCTION DES CONNAISSANCES
  • IV. PRÉCONISATIONS : B. ACTIONS SUR LES CAUSES ET LES EFFETS DE LA VIOLENCE EN RAPPORT AVEC LA SANTÉ MENTALE ET LE TROUBLE MENTAL
  • Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance dans les établissements sociaux et médico-sociaux"
  • L’apprentissage de la lecture à l’école primaire
  • L’interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France
  • L’organisation des soins aux personnes détenues
  • La lutte contre les violences au sein du couple
  • La prise en charge de la santé mentale des détenus en 2003
  • La scolarisation des enfants handicapés : loi du 11 février 2005 - Conséquences sur les relations entre les institutions scolaires et médico-sociales. Importance du partenariat avec les collectivités locales
  • La sécurisation des établissements de santé
  • La sécurité des mineurs
  • Le défenseur des enfants : rapport de l’année 2005 - Les dix propositions - Sommaire du rapport
  • Le plan de lutte contre la douleur
  • Le plan pour la psychiatrie et la santé mentale - communiqué
  • Le texte de la conférence de presse du 02 novembre 2005 du Premier ministre
  • Les consommations de drogues des jeunes franciliens - Exploitation régionale et infrarégionale de l’enquête ESCAPAD 2002
  • Les disparités départementales de prises en charge de la santé mentale en France
  • Les placements à l’étranger des personnes handicapées françaises : 2-2 - LES RECOMMANDATIONS POUR L’AUTISME
  • Les propositions du Haut Comité : Neuf mesures pour assurer la prise en compte des besoins spécifiques de logement des personnes atteintes de troubles psychiques + Conclusion
  • Les propositions du Haut Comité : Trois principes directeurs pour une prise en compte globale des personnes atteintes de troubles psychiques
  • Les usages de drogue des adolescents parisiens : analyse de l’enquête ESCAPAD Paris 2004
  • LOI no 2005-1549 du 12 décembre 2005 relative au traitement de la récidive des infractions pénales
  • LOI n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
  • Mission parlementaire : faut-il ériger l’inceste en infraction spécifique ?
  • Nouveaux cas d’intoxications après consommation de poudre contenant un mélange de cocaïne et d’atropine à forte dose
  • Ordonnance n°2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation
  • Phénomènes émergents liés aux drogues en 2004 - Sixième rapport national du dispositif TREND - décembre 2005
  • Plan "Psychiatrie et santé mentale 2005-2008" - Axe 1 - Une prise en charge décloisonnée
  • Plan "Psychiatrie et santé mentale 2005-2008" - Axe 2 - Des patients, des familles et des professionnels
  • Plan "Psychiatrie et santé mentale 2005-2008" - Axe 3 - Développer la qualité et la recherche
  • Plan "Psychiatrie et santé mentale 2005-2008" - Axe 4 - Mettre en œuvre des programmes spécifiques
  • Plan "Psychiatrie et santé mentale 2005-2008" - Axe 5 - Mettre en œuvre, suivre et évaluer le plan + Annexe I (Etat des lieux de la situation française) + Annexe II (Coût des principales mesures du plan psychiatrie et santé mentale)
  • Plan "Psychiatrie et santé mentale 2005-2008" - Plan du PLAN - Chargement en format PDF - 1 Mo
  • Plan "Psychiatrie et santé mentale 2005-2008" - Préambule
  • POLITIQUE DE PRISE EN CHARGE DES PERSONNES ATTEINTES D’AUTISME ET DE TROUBLES ENVAHISSANTS DU DEVELOPPEMENT (TED)
  • Programme d’information sur les méfaits du cannabis
  • Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d’hospitalisation - sommaire
  • Propositions portant sur le dépistage individuel chez l’enfant de 28 jours à 6 ans, destinées aux medecins généralistes, pediatres, médecins de PMI et médecins scolaires - Synthèse Septembre 2005
  • Propositions portant sur le dépistage individuel chez l’enfant de 7 à 18 ans, destinées aux médecins généralistes, pédiatres et médecins scolaires - Synthèse Septembre 2005
  • RAPPORT 2004 de la MIVILUDES
  • Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005
  • Rapport du comité de suivi de l’application des dispositions relatives au surendettement de la loi n° 2003-710 du 1 er août 2003 - DEUXIEME PARTIE : UNE REFORME A PROLONGER
  • Rapport du comité de suivi de l’application des dispositions relatives au surendettement de la loi n° 2003-710 du 1 er août 2003 - PREMIERE PARTIE : LES MOYENS DE LA REFORME
  • Rapport du comité de suivi de l’application des dispositions relatives au surendettement de la loi n° 2003-710 du 1 er août 2003 - Récapitulatif des propositions du comité
  • Rapport du groupe de travail : “Fugues, enlèvements, disparitions de mineurs” - V. Les préconisations
  • Rapport relatif aux refus de la mixité dans les services collectifs
  • Rapport sur la perspective d’organisation d’États généraux de la lutte contre l’alcoolisme - Tome I
  • Recommandations pour la pratique professionnelle du diagnostic de l’autisme (Extraits : sommaire + les 16 recommandations)
  • Refus de traitement et autonomie de la personne - Avis N°87- 14 Avril 2005 - II.1.3. Situations de refus dans le domaine psychiatrique
  • Remise du rapport Burgelin « Commission Santé-Justice
  • Remise du rapport « Violence et Santé » à Xavier BERTRAND par Madame Anne TURSZ, présidente du Comité d’orientation du Plan Violence et Santé
  • Réunion sur les maisons départementales des personnes handicapées - Corrèze - Vendredi 25 novembre 2005
  • SANTE DES 14-20 ANS de la PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (Secteur Public) - SEPT ANS APRÈS
  • Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive - Rapport de la Commission santé-justice présidée par Monsieur Jean-François Burgelin
  • Sommaire du rapport Commission "Violence et santé mentale" : Travaux préparatoires à l’élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004
  • V. REFERENCES - BIBLIOGRAPHIE GENERALE
  • VI. ANNEXES : ANNEXE 1 : LES CELLULES D’URGENCE MEDICO-PSYCHOLOGIQUES ET AUTRES DISPOSITIFS
  • « Journée Mondiale sans Tabac 2005 » - Mardi 31 mai 2005
• 2006 - Législatif, réglementaire, rapports, discours officiels...
  • Circulaire du 4 décembre 2006 concernant la réglementation relative à la lutte contre le tabagisme dans l’enseignement supétieur et la recherche
  • "Consultations cannabis" - Enquête sur les personnes accueillies en 2005
  • Alcool et santé en France, état des lieux - 12 septembre 2006
  • Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, à l’occasion de l’inauguration du Musée du quai Branly
  • Allocution du Premier ministre à l’issue de la réunion de travail consacrée à "l’Etat, la prévention et la sécurité"
  • Allocution du Premier ministre lors du Comité interministériel de prévention de la délinquance
  • Améliorer la prise en charge des malades chroniques : les enseignements des expériences étrangères de « disease management »
  • Arrêté du 11 avril 2006 relatif au diplôme d’Etat d’aide médico-psychologique
  • Arrêté du 11 janvier 2006 relatif à la visite médicale des étrangers autorisés à séjourner en France ( article 5-c )
  • Arrêté du 17 mars 2006 portant création d’un Comité national de l’urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
  • Arrêté du 24 janvier 2006 portant approbation des avenants n° 10 et n° 11 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes
  • Arrêté du 29 juin 2006 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d’informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux transmission d’informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L.6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique
  • Audition de M. Nicolas Sarkozy, ministre d’État, ministre de l’Intérieur et de l’aménagement du territoire, sur le plan national de la prévention de la délinquance
  • Auteurs de violence au sein du couple : prise en charge et prévention
  • Baromètre santé 2005, un point sur la santé des français
  • CAF : e-ssentiel n° 55 - Les familles nombreuses sont moins nombreuses
  • CCNE - Avis n°94 - La santé et la médecine en prison - Recommandations
  • Circulaire DGS/MILDT/SD6B no 2006/462 du 24 octobre 2006 relative à la mise en place des communautés thérapeutique
  • Circulaire DGAS/2A no 2006-241 du 1er juin 2006 relative aux dérives sectaires
  • Circulaire DGAS/LCE1A no 2006-448 du 10 octobre 2006 relative au dispositif d’accueil, d’hébergement et d’insertion - Période hivernale 2006-2007
  • Circulaire DGAS/SD.1A no 2006-47 du 7 février 2006 relative à l’appel à projet national en vue de la création de structures dénommées « lits halte soins santé »
  • Circulaire DGS/MILDT/SD6B no 2006-123 du 15 mars 2006 relative à l’inscription en 2006 des crédits sanitaires de lutte contre les addictions au sein du programme « drogue et toxicomanie »
  • Circulaire DGS/S6B/DSS/1A/DGAS/5C no 2006-01 du 2 janvier 2006 relative à la structuration du dispositif de réduction des risques, à la mise en place des centres d’accueil et d’accompagnement, à la réduction des risques pour usagers de drogues (CAARUD) et à leur financement par l’assurance maladie
  • Circulaire DGS/SD 2C no 2006-529 du 13 décembre 2006 relative à la formation de certaines professions de santé dans le cadre du plan de lutte contre les mutilations sexuelles féminines
  • Circulaire DGS/SD 6B no 2006-119 du 10 mars 2006 relative au renouvellement des autorisations des centres spécialisés de soins aux toxicomanes (CSST) et à la mise en place des centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)
  • Circulaire DGS/SD 6C/DHOS/O2/DGAS/CNSA no 2006-149 du 30 mars 2006 relative aux modalités concertées de mise en oeuvre de l’allocation de ressources 2006 relative au plan psychiatrie et santé mentale
  • Circulaire DGS/SD6B no 2006/449 du 12 octobre 2006 relative à la diffusion de la formation au repérage précoce et à l’intervention brève en alcoologie
  • Circulaire DGS/SD6C no 2006-346 du 1er août 2006 relative au rapport d’activité de la commission départementale des hospitalisations psychiatriques pour l’année 2005. Transmission du rapport d’activité pour l’année 2003
  • Circulaire DGS/SD6D/DHOS/O2 no 2006-09 du 10 janvier 2006 relative à l’inspection sanitaire des établissements pénitentiaires
  • Circulaire DHOS/DGS/O2/6C no 2006-168 du 13 avril 2006 relative à la prise en charge des auteurs de violences sexuelles et à la création de centres de ressources interrégionaux
  • Circulaire DHOS/E1 no 2006-550 du 28 décembre 2006 relative à la mise en place de maisons des usagers au sein des établissements de santé + Annexe : grands principes et recommandations pour la mise en place d’une maison des usagers
  • Circulaire DHOS/F1/F3 no 2006-29 du 19 janvier 2006 relative au financement de la généralisation du recueil et du traitement des données issues du programme de médicalisation des systèmes d’information pour l’activité de psychiatrie des établissements de santé
  • Circulaire DHOS/F4 no 2006-463 du 25 octobre 2006 relative à la facturation des soins urgents délivrés en 2005 à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l’aide médicale (art. L. 254-1 du code de l’action sociale et des familles)
  • Circulaire DHOS/M3 no 2006-552 du 29 décembre 2006 relative à la déclaration des vacances de postes de praticien hospitalier et des fonctions de chef de service en psychiatrie dans les centres hospitaliers et les centres hospitaliers universitaires (recrutement 2007) et à l’examen des candidatures à ces postes et fonctions
  • Circulaire DHOS/O1/O3/CNAMTS no 2006-151 du 30 mars 2006 relative au cahier des charges national des réseaux de santé en périnatalité
  • Circulaire DHOS/O2 no 2006-177 du 20 avril 2006 relative aux modalités de mise en oeuvre des crédits relatifs aux mesures de sécurisation des établissements de santé exerçant une activité en psychiatrie pour l’exercice 2006
  • Circulaire DHOS/O2 no 2006-551 du 29 décembre 2006 relative aux mesures d’accompagnement du décret no 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
  • Circulaire DHOS/P2/O2DGS/6C no 2006-21 du 16 janvier 2006 relative à la mise en oeuvre du tutorat pour les nouveaux infirmiers exerçant en psychiatrie
  • Circulaire du 12 décembre 2006 relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements sociaux et médico-sociaux assurant l’accueil et l’hébergement mentionnés aux 6, 7, 8 et 9 du I de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles
  • Circulaire du 24 novembre 2006 concernant la lutte contre le tabagisme
  • Circulaire du 27 novembre 2006 relative aux conditions d’application dans les services de l’Etat et des établissements publics qui en relèvent de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif, prévue par le décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006
  • Circulaire du 29 novembre 2006 relative à l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
  • Circulaire du 29 novembre 2006 relative à l’interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d’enseignement et de formation
  • Circulaire du 8 décembre 2006 relative à la mise en oeuvre des conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les établissements de santé
  • Commission d’enquête relative à l’influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs - Annexes : Questions de la commission et réponses de la CNAMTS
  • Commission d’enquête relative à l’influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs - RAPPORT : D. UNE ABSENCE DE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS DES PSYCHOTHÉRAPEUTES
  • Communiqué du Conseil des ministres du 28-06-2006 : projet de loi relatif à la prévention de la délinquance
  • CONDUITES ADDICTIVES ET MILIEU PROFESSIONNEL
  • Conséquences sanitaires de l’explosion survenue à l’usine "AZF", le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires dans la population toulousaine
  • COUR de CASSATION - Avis n° 006 0005 du 26 juin 2006 (droit aux prestations familiales des personnes divorcées)
  • Décret no 2006-255 du 2 mars 2006 instituant le diplôme d’Etat d’aide médico-psychologique
  • Décret n° 2006-1104 du 1er septembre 2006 relatif au contrat de responsabilité parentale
  • Décret n° 2006-119 du 6 février 2006 relatif aux directives anticipées prévues par la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
  • Décret n° 2006-120 du 6 février 2006 relatif à la procédure collégiale prévue par la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
  • Décret n° 2006-122 du 6 février 2006 relatif au contenu du projet d’établissement ou de service social ou médico-social en matière de soins palliatifs
  • Décret n° 2006-1356 du 7 novembre 2006 relatif à la permanence des soins dans certains établissements de santé privés (psychiatriques)
  • Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
  • Décret n° 2006-159 du 14 février 2006 portant création du Conseil de modération et de prévention
  • Décret n° 2006-556 du 17 mai 2006 relatif aux conditions d’organisation et de fonctionnement des structures dénommées « lits halte soins santé »
  • Décret n° 2006-576 du 22 mai 2006 relatif à la médecine d’urgence et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
  • Décret n° 2006-577 du 22 mai 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux structures de médecine d’urgence et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
  • Décret n° 2006-811 du 6 juillet 2006 relatif au fonctionnement de l’Agence française de l’adoption et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)
  • Décret n° 2006-904 du 19 juillet 2006 relatif à la commission départementale des hospitalisations psychiatriques et modifiant le code de la santé publique
  • Décret n° 2006-987 du 1er août 2006 portant revalorisation de la garantie de ressources pour les personnes handicapées
  • Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l’Observatoire national de l’enfance en danger - Résumé - Sommaire
  • Discours de M. Jacques CHIRAC, Président de la République sur la lutte contre le cancer
  • Discours de M. Pascal Clément, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, au Service des Injonctions Thérapeutique du Parquet de Paris - le 27 juillet 2006
  • Discours de M. Xavier Bertrand - Ministre de la Santé et des Solidarités : Campagne de communication autour de l’interdiction de fumer dans les lieux publics
  • Discours de « Clôture des Etats Généraux de l’Alcool »
  • Discours inaugural de la Commission Addictions
  • DOCUMENT DE TRAVAIL - Version 1 de l’Avant-projet de décret n° XXXX relatif à l’usage du titre de psychothérapeute
  • Etude de faisabilité d’une évaluation des répercussions économiques des violences au sein du couple en France
  • Étude des facteurs individuels et des comportements ayant pu influencer la santé des personnes âgées pendant la vague de chaleur de 2003
  • Extrait du compte rendu du Conseil des ministres français du 11/01/06 - Projet de loi pour l’égalité des chances
  • Installation du comité de pilotage Convention de partenariat Maisons des adolescents
  • Journée internationale pour l’élimination des violences à l’égard des femmes
  • L’enfant et l’adolescent : un enjeu de société, une priorité du système de santé - SANTE MENTALE DE L’ENFANT ET DE L’ADOLESCENT - Recommandations
  • L’enfant et l’adolescent : un enjeu de société, une priorité du système de santé - LES PSYCHOLOGUES
  • L’enfant au cœur des nouvelles parentalités - rapport annuel 2006
  • L’enfant au cœur des nouvelles parentalités - rapport annuel 2006
  • L’évaluation des pratiques est en marche : sept organismes agréés par la HAS
  • L’hébergement et le relogement des femmes victimes de violence [sommaire - synthèse]
  • La famille, espace de solidarité entre générations : conférence de la famille 2006
  • La France face au terrorisme - Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure face au terrorisme
  • La politique d’accueil des étudiants handicapés
  • La prise en charge des patients susceptibles d’être dangereux
  • LA PRISE EN CHARGE et LA PREVENTION DES ADDICTIONS - PLAN 2007 - 2011
  • La réforme des tutelles
  • La société intergénérationnelle au service de la famille : conférence de la famille 2006
  • Le coût des traitements et de la mise en oeuvre de la loi dans le domaine des drogues
  • Le coût social des drogues en 2003 : les dépenses publiques dans le cadre de la lutte contre les drogues
  • Le plan 2007-2011 pour la prise en charge et la prévention des addictions
  • Le statut des conseillères conjugales et familiales
  • Le temps des parents après une naissance
  • Les conditions de la réinsertion socio-professionnelle des détenus en France - Note de présentation
  • Les dépenses de prévention et les dépenses de soins par pathologie en France - « Études et Résultats » n° 505 - juillet 2006
  • Les drogues à 17 ans - Évolutions, contextes d’usages et prises de risque
  • Les pathologies des personnes âgées vivant en établissement - « Études et Résultats » n° 494 - juin 2006
  • Les recours aux soins spécialisés en santé mentale
  • Lettre cabinet du 4 décembre 2006 relative à la contamination des usagers de drogues par les virus des hépatites virales B et C
  • LOI no 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs
  • Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre - Année 2005
  • Note d’information DGAS/PIA/PHAN no 2006-523 du 16 novembre 2006 relative à la mise en place d’un programme expérimental de résidences accueil pour les personnes en situation de précarité ou d’exclusion, ayant un handicap psychique
  • Plan Psychiatrie et santé mentale : un an après
  • Point d’étape sur les thèmes de la sécurité dans les établissements de santé mentale et sur la prise en charge psychiatrique
  • Pour une meilleure prévention de l’IVG chez les mineures
  • Premier Congrès de Psychiatrie en Polynésie française - Les Humeurs Océaniennes - Allocution d’ouverture de Mme Pia HIRO, Ministre de la Santé, chargé de la Prévention, de la Sécurité alimentaire et de la Médecine traditionnelle
  • Présentation du projet de loi de réforme des Tutelles
  • Principales modifications des codes amenées par la LOI n°2005-370 du 22 avril 2005 - Loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
  • Propositions pour une politique de prévention et de prise en charge des addictions
  • PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE - projet de plan soumis à concertation - 2005 - 2008 - ANNEXE : Etat des lieux de la situation française
  • PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE - projet de plan soumis à concertation - 2005 - 2008 - Axe 4 : Mettre en œuvre des programmes spécifiques >> 4.1 DÉPRESSION ET SUICIDE
  • PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE - projet de plan soumis à concertation - 2005 - 2008 - Axe 4 : Mettre en œuvre des programmes spécifiques >> 4.2 Des actions Santé/Justice
  • PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE - projet de plan soumis à concertation - 2005 - 2008 - Axe 4 : Mettre en œuvre des programmes spécifiques >> 4.3 Périnatalité, enfants et adolescents
  • PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE - projet de plan soumis à concertation - 2005 - 2008 - Axe 4 : Mettre en œuvre des programmes spécifiques >> 4.4 Populations vulnérables
  • PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE - projet de plan soumis à concertation - 2005 - 2008 - Axe 5 : Mettre en œuvre, suivre et évaluer le plan
  • Psychiatrie et Santé mentale - Projet de plan 2005-2008 - Discours de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille (04-02-06)
  • Publication des trois décrets d’application de la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
  • Rapport d’activité 2005 de l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies
  • Rapport fait au nom de la mission d’information sur l’interdiction de fumer dans les lieux publics
  • Rapport public thématique - Garde et réinsertion - La gestion des prisons - III - Les conditions de vie en détention - A - La prise en charge sanitaire reste incomplète
  • Rapport sur le thème du sommeil du Dr Jean-Pierre GIORDANELLA
  • Réformer les tutelles
  • REPONSES A LA DANGEROSITE - RESUME DES PRECONISATIONS DU RAPPORT
  • Résumé du rapport : La prise en charge des patients susceptibles d’être dangereux
  • Réunion du Comité Interministériel des Villes et du Développement Urbain
  • Suicides et tentatives de suicide en France - « Études et Résultats » n° 488 - mai 2006
  • Synthèse du “Plan de prise en charge et de prévention des addictions 2007-2011 “
  • Usagers, vos droits : Charte de la personne hospitalisée
  • Usages contemporains de plantes et champignons hallucinogènes : une enquête qualitative exploratoire conduite en France
  • Violences physiques et sexuelles, alcool et santé mentale - Populations et traitements judiciaires
  • « Mission d’information sur l’interdiction de fumer dans les lieux publics »
• 2007 - Législatif, réglementaire, rapports, discours officiels...
  • Académie de médecine - Définition du mot « Drogue »
  • Académie de médecine - LA FIBROMYALGIE
  • AMENDEMENT N° 104 à la loi du 9 août 2004 à propos des psychothérapeutes déjà en exercice
  • AMENDEMENT N° 105 à la loi du 9 août 2004 rendant obligatoire une formation universitaire pour les psychothérapeutes
  • APPEL A PROPOSITIONS DE RECHERCHE : Prison et psychiatrie - Quelle prise en charge pour les détenus atteints de troubles de la santé mentale ?
  • Arrêté du 11 mai 2007 modifiant l’arrêté du 21 juillet 2000 portant organisation de la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins en bureaux
  • Arrêté du 11 mai 2007 modifiant l’arrêté du 21 juillet 2000 portant organisation de la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins en sous-directions
  • Arrêté du 11 mai 2007 portant organisation de la direction générale de la santé en bureaux
  • Arrêté du 11 mai 2007 portant organisation de la direction générale de la santé en services et sous-directions
  • Arrêté du 16 janvier 2007 portant approbation de l’avenant n° 19 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes
  • Arrêté du 2 mai 2007 portant approbation de l’avenant n° 23 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes
  • Arrêté du 20 avril 2007 modifiant l’arrêté du 24 juin 1992 relatif à l’indemnisation des membres de la commission départementale des hospitalisations psychiatriques
  • Arrêté du 21 décembre 2007 portant approbation de l’avenant n° 25 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes
  • Arrêté du 4 octobre 2007 relatif aux conditions d’accès, pour la spécialité « psychiatrie »
  • Article 23 de la loi du 11-01-2007 autorisant le gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions législatives relatives aux soins psychiatriques sans consentement
  • Avis N°102 : Sur la situation en France des personnes, enfants et adultes, atteintes d’autisme
  • CCNE - Avis n°95 - PROBLEMES ETHIQUES POSES PAR DES DEMARCHES DE PREDICTION FONDEES SUR LA DETECTION DE TROUBLES PRECOCES DU COMPORTEMENT CHEZ L’ENFANT
  • Circulaire DHOS/F1 no 2007-104 du 15 mars 2007 relative à l’avancement de la VAP
  • Circulaire DGAS/1A/LCE no 2007-377 du 19 octobre 2007 relative au dispositif d’accueil, d’hébergement et d’insertion, période hivernale 2007-2008
  • Circulaire DGAS/1A/LCE no 2007-90 du 19 mars 2007 relative à la mise en oeuvre d’un principe de continuité dans la prise en charge des personnes sans-abri
  • Circulaire DGS/MC2 no 2007-370 du 9 octobre 2007 relative à l’entrée en vigueur de la seconde phase de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
  • Circulaire DGS/SD 6C/DHOS/O2/DGAS/CNSA no 2007-84 du 1er mars 2007 relative aux modalités concertées de mise en oeuvre de l’allocation de ressources 2007 relative au plan psychiatrie et santé mentale
  • Circulaire DGS/SD6B no 2007-44 du 25 janvier 2007 relative à l’organisation de plans départementaux de contrôle de l’interdiction de fumer et aux prérogatives de police judiciaire des agents du ministère de la santé dans le cadre de ces plans
  • Circulaire DHOS/MOPRC no 2007-335 du 14 septembre 2007 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2008
  • Comité d’orientation restreint de la loi pénitentiaire - Orientations et préconisations - extrait : 3) Droit à la santé
  • Conséquences sanitaires de l’explosion survenue à l’usine "AZF" le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences à un an dans la population des travailleurs et des sauveteurs de l’agglomération toulousaine - SOMMAIRE
  • Conséquences sanitaires de l’explosion survenue à l’usine "AZF" le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences à un an dans la population des travailleurs et des sauveteurs de l’agglomération toulousaine : 4.5 Conséquences sur la santé mentale
  • Conséquences sanitaires de l’explosion survenue à l’usine "AZF" le 21 septembre 2001 - Rapport sur la phase d’inclusion de la cohorte des travailleurs de l’agglomération toulousaine (cohorte santé "AZF") [sommaire]
  • Criminels dangereux, une prise en charge renforcée
  • Décision n° 2007-546 DC (à propos de la Loi ratifiant l’ordonnance n° 2005-1040 du 26 août 2005 relative à l’organisation de certaines professions de santé et à la répression de l’usurpation de titres et de l’exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique)
  • Décret n2007-840 du 11 mai 2007 relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère chargé de la santé et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
  • Décret no 2007-877 du 14 mai 2007 relatif aux missions des centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie
  • Décret n° 2007-1124 du 20 juillet 2007 relatif à la domiciliation des personnes sans domicile stable
  • Décret n° 2007-1574 du 6 novembre 2007 modifiant l’annexe 2-4 du code de l’action sociale et des familles établissant le guide-barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées
  • Discours de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports aux Quatrième journée européenne de la dépression
  • Drogues à l’adolescence en 2005 - Niveaux, contextes d’usage et évolutions à 17 ans en France - Résultats de la cinquième enquête nationale ESCAPAD - Sommaire + synthèse
  • ENQUETE PRESSE GAY 2004 : PUBLICATION DU RAPPORT FINAL
  • Etude épidémiologique sur la santé mentale des personnes détenues (CEMKA-Eval)
  • Évolution des conduites d’alcoolisation des jeunes : motifs d’inquiétude et propositions d’action - RECOMMANDATIONS
  • Fondation pour la recherche en Psychiatrie et en santé mentale
  • France = rétablissement des sorties libres lors d’arrêt de travail - Décret no 2007-1348 du 12 septembre 2007 relatif aux heures de sorties autorisées en cas d’arrêt de travail et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)
  • Gestion et utilisation des ressources humaines dans six établissements de santé spécialisés en psychiatrie
  • Installation du Comité de réflexion et de proposition sur l’autisme et les troubles envahissants du développement - Intervention de Philippe Bas, Ministre de la Santé et des Solidarités
  • Instruction DGAS/2A no 2007-112 du 22 mars 2007 relative au développement de la bientraitance et au renforcement de la politique de lutte contre la maltraitance
  • Instruction ministérielle DGAS/2A no 2007-398 du 6 novembre 2007 modifiant la circulaire DGAS/2A no 2007-112 du 22 mars 2007 relative au développement de la bientraitance et au renforcement de la politique de lutte contre la maltraitance
  • L’INRS publie un guide pratique sur les risques psychosociaux : "Dépister les risques psychosociaux. Des indicateurs pour vous guider"
  • La prise en charge de la santé mentale - Recueil d’études statistiques
  • La société française : entre convergences et nouveaux clivages > 2.2. Les inégalités de genre : une lente régression
  • Lancement de la campagne d’information : « Dépression chez l’adulte : en savoir plus pour en sortir »
  • Le masquage d’informations par le patient dans son DMP
  • LE RAPPORT THÉMATIQUE 2007 "ADOLESCENTS EN SOUFFRANCE : PLAIDOYER POUR UNE VERITABLE PRISE EN CHARGE"
  • Le suivi socio-judiciaire : analyse statistique à partir des données extraites du Casier judiciaire
  • Les personnes sans domicile : rapport public thématique
  • Les recommandations de l’Avis N° 102 du CCNE : Sur la situation en France des personnes, enfants et adultes, atteintes d’autisme
  • LOI constitutionnelle no 2007-239 du 23 février 2007 relative à l’interdiction de la peine de mort
  • LOI n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance
  • LOI no 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs
  • LOI n° 2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs
  • LOI n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté
  • LOI n° 2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
  • LOI n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance - Chapitre VI : Dispositions tendant à prévenir la toxicomanie et certaines pratiques addictives
  • LOI n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance (texte complet)
  • Milieux festifs et drogues du violeur
  • Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2006
  • MIVILUDES - rapport 2006 - 2ème PARTIE - ANALYSES ET ÉTUDES : 1 - LE RISQUE SECTAIRE DANS LE DOMAINE PSYCHOTHÉRAPEUTIQUE
  • MIVILUDES - rapport 2006 - 2ème PARTIE - ANALYSES ET ÉTUDES : 2 - LE RISQUE SECTAIRE LIÉ À L’UTILISATION DE CERTAINS PRODUITS, CLASSÉS OU NON STUPÉFIANTS
  • Note d’information DGAS/SD5D no 2007-456 du 26 décembre 2007 relative à une jurisprudence civile portant sur le signalement de faits de maltraitance dans les établissements sociaux et médico-sociaux
  • Note d’information DHOS/O2 no 2007-302 du 31 juillet 2007 relative au rapport d’activité 2005 des équipes hospitalières de liaison et de soins en addictologie
  • Note de service DHOS/02 no 2007-107 du 22 mars 2007 relative à l’enquête sur la primoprescription de la méthadone dans les établissements de santé (circulaire DGS/DHOS no 2002-57 du 30.01.2002)
  • Philippe BAS annonce 5 mesures pour lutter contre les violences faites aux professionnels et dans les établissements de santé
  • Philippe BAS installe le Comité de réflexion et de proposition sur l’autisme et les troubles envahissants du développement
  • Plan national du cerveau et des maladies du système nerveux
  • Plan national du cerveau et des maladies du système nerveux - VII - RECHERCHE FONDAMENTALE ET CLINIQUE EN PSYCHIATRIE
  • Premier bilan « Plan psychiatrie - Santé mentale 2005-2008 » II. Epidémiologie de la dépression
  • Premier bilan « Plan psychiatrie - Santé mentale 2005-2008 » V. Les nouvelles actions pour 2008 dans le cadre du plan « Psychiatrie - Santé mentale »
  • Premier bilan « Plan psychiatrie - Santé mentale 2005-2008 » III. La consommation médicamenteuse d’antidépresseurs
  • Premier bilan « Plan psychiatrie - Santé mentale 2005-2008 » IV. Premier bilan du plan psychiatrie santé mentale (PPSM) 2005 – 2008
  • PROJET DE LOI renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs (extraits)
  • Projet de loi : Rétention de sûreté et déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
  • Projet de loi renforçant la lutte contre la récidive complété : Ajout d’un volet relatif à l’injonction de soins
  • PUBLICATION DE L’OUVRAGE " CANNABIS, DONNEES ESSENTIELLES "
  • Rapport de la Commission d’analyse et de suivi de la récidive - 28 juin 2007
  • Rapport du groupe de travail sur le traitement des crimes en série (extrait) : le profilage
  • Rapport thématique 2007 : "Adolescents en souffrance : plaidoyer pour une véritable prise en charge" : les 25 recommandations (extrait)
  • Risques sanitaires liés à une consommation d’herbe de cannabis coupée avec des microbilles de verre
  • Troisième rapport annuel (2007) au Parlement et au Gouvernement de l’Observatoire national de l’enfance en danger
  • « Le tabac tue un fumeur sur deux. L’industrie du tabac compte sur vous pour les remplacer »
• 2008 - Législatif, réglementaire, rapports, discours officiels...
  • Amoindrir les risques de récidive criminelle des condamnés dangereux : Etat récapitulatif des recommandations
  • Amoindrir les risques de récidive criminelle des condamnés dangereux : sommaire
  • Annexe 13 : Quelques données sur le lien entre l’ivresse et la pathologie alcoolique
  • Annexe 14 : Quelques données sur le lien entre alcool et violence
  • Annexe 15 : Recommandations pour le suivi médical (des ivresses éthyliques aiguës publiques)
  • Annexe 19 : Dispositif de prise en charge des addictions
  • Annonce du plan autisme devant le Comité Autisme et Madame Valérie LÉTARD
  • Arrêt du tabac chez les patients atteints d’affections psychiatriques
  • Arrêté du 1er avril 2008 relatif à la liste de soins ou traitements susceptibles de faire l’objet de mésusage, d’un usage détourné ou abusif, pris en application de l’article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale
  • Arrêté du 24 janvier 2008 pris pour l’application des articles R. 3711-8 et R. 3711-11 du code de la santé publique relatif aux médecins coordonnateurs
  • Arrêté du 5 mai 2008 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants : BZP ou benzylpipérazine
  • Avis du Conseil superieur de travail social à l’attention de Madame Valérie Létard, Secrétaire d’État à la Solidarité, Présidente du CSTS- Adopté au cours de l’assemblée plénière du 3 juin 2008
  • BEH n°35-36 : Numéro thématique - La santé mentale en France, surveillance et enjeux
  • Circulaire DGAS/2A no 2008-316 du 15 octobre 2008 relative au renforcement des missions d’inspection et de contrôle au titre de la lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées
  • Circulaire DGAS/DGS/DHOS no 2008-309 du 8 octobre 2008 relative au plan autisme 2008-2010 : diffusion et mise en oeuvre
  • Circulaire DGAS/MAS no 2008-70 du 25 février 2008 relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable
  • Circulaire DGS/MC2 no 2008-79 du 28 février 2008 relative à la mise en place des centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie et à la mise en place des schémas régionaux médico-sociaux d’addictologie
  • Circulaire DGS/MC2 n° 2008-292 du 17 septembre 2008 relative aux modalités d’application de la seconde phase de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
  • Circulaire DGS/MC4 no 2008-140 du 10 avril 2008 relative aux hospitalisations psychiatriques
  • Circulaire DGS/MC4 no 2008-213 du 18 juin 2008 relative à l’évolution du dispositif de l’injonction de soins
  • Circulaire DHOS/O2 no 2008-299 du 26 septembre 2008 relative à la filière hospitalière de soins en addictologie
  • Circulaire DHOS/O2/DGAS/3SD/DGS/MC4/CNSA no 2008-163 du 19 mai 2008 relative aux modalités concertées de mise en oeuvre de l’allocation de ressources 2008 relative au plan psychiatrie et santé mentale
  • Circulaire SDFE/DPS no 2008-159 du 14 mai 2008 relative à la mise en place de "référents" pour les femmes victimes de violences au sein du couple
  • CNRS - Attention et conscience : des mécanismes cérébraux distincts
  • Communiqué relatif à l’arrêt n° 1285 rendu le 17 décembre 2008 par la première chambre civile (transcription sur les registres de l’état civil d’un acte de naissance établi en Californie pour des enfants nés à la suite d’une gestation pour autrui)
  • Comportements à risque et santé : agir en milieu scolaire
  • CONVENTION EUROPÉENNE SUR L’EXERCICE DES DROITS DES ENFANTS
  • Décès du Professeur Claude Olievenstein
  • Décision n° 2008-562 DC - 21 février 2008 au sujet de la Loi relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
  • Décret no 2008-108 du 5 février 2008 pris pour l’application de l’article L. 5125-23-1 du code de la santé publique + Arrêté du 5 février 2008 pris pour l’application de l’article L. 5125-23-1 du code de la santé publique
  • Décret no 2008-1276 du 5 décembre 2008 relatif à la protection juridique des mineurs et des majeurs et modifiant le code de procédure civile
  • Décret no 2008-361 du 16 avril 2008 relatif notamment aux décisions d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
  • Décret n° 2008-1485 du 22 décembre 2008 relatif à la tarification des certificats et avis médicaux établis dans le cadre des mesures judiciaires de protection juridique des majeurs
  • Décret n° 2008-364 du 16 avril 2008 relatif au suivi des mesures d’injonction thérapeutique et aux médecins relais
  • Décret n° 2008-87 du 24 janvier 2008 relatif au fonctionnement et au financement des centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie
  • Discours de M. le Président de la République sur le thème de l’hospitalisation en milieu psychiatrique
  • Discours de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre, lors de la signature de la charte contre l’anorexie et l’image du corps
  • Discours de Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports à l’occasion du 6ème Congrès de l’Encéphale - Jeudi 24 janvier 2008
  • Étude des conséquences psychologiques des inondations à partir des bases de données de l’Assurance maladie, département du Gard - Septembre 2002
  • Hébergement d’urgence et accès au logement des personnes sans abri ou mal logées : 10.MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES PERSONNES EN SITUATION DE SOUFFRANCE PSYCHIQUE, DE HANDICAP OU D’ADDICTIONS
  • Initialisation de traitements par méthadone en milieu hospitalier et en milieu pénitentiaire
  • Instruction DGAS/3B no 2008-167 du 20 mai 2008 relative aux groupes d’entraide mutuelle pour personnes handicapées psychiques
  • L’Oned remet son troisième rapport annuel au Ministre du Travail, des Relations Sociales et de la Solidarité, M.Xavier Bertrand
  • L’intuition du nombre et de l’espace chez les indiens d’Amazonie
  • La charte d’engagement volontaire sur l’image du corps et contre l’anorexie
  • La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2008 : "Enfants au coeur des séparations parentales conflictuelles"
  • La justice face aux dérives sectaires - Sommaire - Synthèse des préconisations - le rapport à charger en .pdf
  • La mise en place du contrôleur général des lieux de privation de liberté
  • La santé mentale dans l’armée : les militaires préfèrent le silence
  • LE CHAMP DE L’INJONCTION DE SOINS
  • Le médecin malade - Rapport de la Commission nationale permanente adopté lors des Assises du Conseil national de l’Ordre des médecins
  • Le président de la Miviludes a remis au Premier Ministre le rapport 2007
  • LES ENFANTS EXPOSES AUX VIOLENCES AU SEIN DU COUPLE, QUELLES RECOMMANDATIONS POUR LES POUVOIRS PUBLICS ?
  • Les Français fument toujours autant
  • Les structures pour enfants handicapés en 2006 : un développement croissant des services à domicile - Résultats de l’enquête ES 2006
  • Les usages de drogues des adolescents et des jeunes adultes entre 2000 et 2005, France
  • Les usages de drogues des adolescents parisiens - Tome 2 : Exploitation secondaire de l’enquête nationale ESCAPAD 2005
  • LOI n° 2008-174 du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
  • Perdre un parent pendant l’enfance : quels effets sur le parcours scolaire, professionnel, familial et sur la santé à l’âge adulte ?
  • Phénomènes émergents liés aux drogues en 2006 - Huitième rapport national du dispositif Trend
  • Plan autisme 2008-2010 : les principales mesures du plan autisme qui ont été présentées par Roselyne Bachelot-Narquin et Valérie Létard le vendredi 16 mai en présence des associations du comité autisme
  • PLAN AUTISME 2008-2010 : Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement (TED) et en particulier de l’autisme
  • Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011
  • Points de repère n° 18 - Les maladies chroniques psychiatriques et neurologiques des enfants et adolescents en France : prévalence des affections de longue durée en 2004
  • Présentation des mesures innovantes en matière de réduction des risques pour les usagers de drogues
  • PRÉSENTATION DU PLAN GOUVERNEMENTAL DE LUTTE CONTRE LES DROGUES ET LES TOXICOMANIES 2008-2011
  • Principaux décrets d’application de la loi du 5 mars 2007
  • Profils, pratiques des usagers de drogues - ENa-CAARUD
  • RAPPORT D’EVALUATION DE LA PROCEDURE D’IVRESSE PUBLIQUE ET MANIFESTE (IPM) - IIème Partie : Un dispositif dont les objectifs restent pertinents mais dont l’efficience doit être améliorée > 2.1 MAINTENIR L’ARCHITECTURE GLOBALE DU DISPOSITIF
  • RAPPORT D’EVALUATION DE LA PROCEDURE D’IVRESSE PUBLIQUE ET MANIFESTE (IPM) - SOMMAIRE
  • RAPPORT D’EVALUATION DE LA PROCEDURE D’IVRESSE PUBLIQUE ET MANIFESTE (IPM) - SYNTHESE
  • Rapport annuel 2007 : chapitre "Les syndromes psycho-sociogéniques et/ou des bâtiments malsains : un diagnostic difficile à faire partager "
  • Rapport annuel 2007 : chapitre "Santé et travail : connaître les expositions et évaluer les risques"
  • RAPPORT D’ACTIVITE 2006 du Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) - RESUME
  • Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française : 300 décisions pour changer la France (extrait - OBJECTIF : Accroître massivement l’effort de recherche dans les neurosciences)
  • Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail - EXTRAITS - RÉSUMÉ -
  • Recommandations sur les dispositifs de prise en charge des risques psychosociaux
  • Réincarcération et mortalité chez les détenus dépendants aux opiacés : une étude de cohorte prospective (2003-2006)
  • Signature de la charte contre l’anorexie et l’image du corps
  • Surveillance des maladies à caractère professionnel par un réseau de médecins du travail en France
  • Tendances à propos de la consommation d’héroïne en France
• 2009 - Législatif, réglementaire, rapports, discours officiels...
  • 1000 places d’accueil dans le cadre du "Plan grand froid"
  • Femmes et addictions
  • Suivi de l’évolution de l’admission en ALD 23 pendant les 19 dernières années, de 1990 à 2008
  • 20e Semaine d’Information sur la Santé Mentale - 16 au 22 mars 2009
  • A la Une du site du CNRS : Cerveau les découvertes qui changent tout
  • Agissons pour supprimer le stress au travail
  • Arrêt du tabac chez les patients atteints d’affections psychiatriques
  • Arrêté du 21 septembre 2009 relatif à la rémunération des médecins relais
  • Bulletin épidémiologique hebdomadaire n°29 : Troubles psychiatriques chez les étudiants universitaires de première année : prévalence annuelle, retentissement fonctionnel et recours aux soins en région Paca, France
  • Ce que j’ai vu à Goma - par Hillary Rodham Clinton
  • Changer les mentalités : une initiative de lutte contre la stigmatisation
  • Cinquante ans de sectorisation psychiatrique en France : des inégalités persistantes de moyens et d’organisation
  • Circulaire du 22 janvier 2009 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés, FMESPP, du plan d’amélioration de la sécurité des établissements ayant une autorisation en psychiatrie
  • Circulaire DGAS/LCE 1A no 2009-351 du 9 décembre 2009 relative à la planification territoriale de l’offre d’accueil, d’hébergement et d’insertion des personnes sans domicile, en liaison avec la politique d’accès au logement
  • Circulaire DGS/MC2 no 2009-311du 5 octobre 2009 relative aux médicaments dans les centres de soins d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)
  • Circulaire DHOS/E1 n° 2009-207 du 3 juillet 2009 relative aux délais de communication des informations de santé concernant une personne
  • Circulaire DHOS/O2/DGAS/3SD/DGS//MC4/CNSA no 2009-97 du 8 avril 2009 relative aux modalités concertées de mise en oeuvre de l’allocation de ressources 2009 dans le champ de la psychiatrie et de la santé mentale
  • Circulaire interministerielle DGS/MC2/MILDT no 2009-63 du 23 février 2009 relative à l’appel à projet pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux soins, à l’insertion sociale et à la réduction des risques du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011 concernant le dispositif médico-social en addictologie
  • CIRCULAIRE N°DGS/MC2/2009/311 du 5 octobre 2009 relative aux médicaments dans les centres de soins d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)
  • CNRS - Quelles sont les motivations des étudiants d’université ?
  • Création de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
  • Déclassification de la transsexualité de la catégorie affection de longue durée (ALD) 23 - affections psychiatriques de longue durée
  • Décret no 2009-322 du 20 mars 2009 relatif aux obligations des établissements et services accueillant ou accompagnant des personnes handicapées adultes n’ayant pu acquérir un minimum d’autonomie
  • Décret n° 2009-1367 du 6 novembre 2009 portant création du comité interministériel du handicap (Version consolidée au 11 novembre 2009)
  • Décret n° 2009-404 du 15 avril 2009 relatif au revenu de solidarité active
  • Discours de M. le Président de la République lors des voeux au personnel de la Santé
  • Discours de Valérie Létard : Bilan d’étape du plan autisme 2008-2010
  • Effets et conséquences du suicide sur l’entourage : modalités d’aide et de soutien
  • Etudes et résultats N° 702 - septembre 2009 : La mortalité par suicide en France en 2006
  • EVALUATION DU COUT DES IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET DE L’ADAPTATION EN FRANCE
  • Evaluation sensorielle : développement d’une nouvelle approche par immersion
  • Garantir l’accès effectif aux droits fondamentaux des personnes les plus exclues
  • Guide de l’injonction de soins
  • Guide de l’injonction de soins - Annexe : Le médecin coordonnateur
  • Indicateurs provisoires de facteurs de risques psychosociaux au travail - octobre 2009
  • Inversion du dimorphisme sexuel chez les personnes atteintes de schizophrénie
  • L’évolution hallucinante de la prescription de psychotropes en France entre 2001 et 2008
  • L’industrie des assurances de personnes joue un rôle de premier plan dans la promotion de la santé mentale en milieu de travail
  • La Commission de la santé mentale du Canada réagit au Rapport de l’Enquêteur correctionnel
  • La Défenseure des enfants - Rapport d’activité 2009
  • La dépression en France
  • La maladie d’Alzheimer : une vue du Japon
  • La Santé des Étudiants en 2009
  • La santé des personnes sans chez soi - Plaidoyer et propositions pour un accompagnement des personnes à un rétablissement social et citoyen
  • Le guide de bonnes pratiques "Le praticien face à une victime de torture" est paru en arabe et en anglais
  • Le stress au travail touche 4 salariés sur 10 - Sondage Réseau ANACT/CSA - Synthèse
  • Les drogues à 17 ans. Résultats de l’enquête ESCAPAD 2008
  • Les habitués du cannabis - une enquête qualitative auprès des usagers réguliers (janvier 2009)
  • Les neurones cholinergiques impliqués dans l’apprentissage et l’attention visuelle
  • Les retouches de la Loi n°2005-1549 du 12 décembre 2005 relative au traitement de la récidive des infractions pénales, dite "Loi Clément" (mise à jour au 04/10/09)
  • Les risques des antennes de téléphonie mobile - Mise au point
  • Les substances psychoactives chez les collégiens et lycéens monégasques (janvier 2009)
  • LETTRE OUVERTE AUX PARENTS D’ENFANTS D’ADOLESCENTS ET D’ADULTES AUTISTES, A LEURS PROFESSIONNELS EDUCATEURS PEDAGOGUES ET SOIGNANTS
  • LOI no 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
  • LOI n° 2009-1791 du 31 décembre 2009 autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées
  • MILIVITUDES - Rapport au Premier Ministre 2008 - 3e partie : Dossier : le risque santé (extrait)
  • MISE EN OEUVRE DU RSA : OU EN EST-ON ?
  • Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie - Résumé + recommandations
  • Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie - Sommaire
  • Nicolas Sarkozy se prononce pour "une réforme de la psychiatrie criminelle"
  • Note de Veille n°159 (décembre 2009) - Analyse : Perspectives scientifiques et éthiques de l’utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires
  • Numéro thématique - Santé mentale et travail : comprendre pour surveiller
  • Premier anniversaire de la Déclaration relative aux droits de l’Homme, à l’orientation sexuelle et à l’identité de genre (18 décembre 2009)
  • Présidence de la République : Compte-rendu de l’entretien avec des représentants du milieu psychiatrique
  • Prévention du stress au travail : le Premier ministre confie une mission à trois personnalités qualifiées
  • Psychothérapeutes - Modifications apportées par la loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST)
  • Rapport de la commission Albrand - Janvier 2009 : V. Les 20 recommandations
  • Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap - sommaire
  • Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap : Un accent particulier est mis sur la compensation de formes spécifiques de handicap
  • RAPPORT SUR LE TABAGISME
  • Réduire l’exposition aux ondes des antennes-relais n’est pas justifié scientifiquement
  • Remise du rapport "La santé mentale, l’affaire de tous" à Nathalie Kosciusko-Morizet
  • Santé dégradée, surexposition aux violences et parcours biographiques difficiles pour un tiers de la population + + +
  • Suicide en prison : la France comparée à ses voisins européens
  • SUICIDES DANS LA POLICE NATIONALE - L’UNION SGP-UNITE POLICE saisit à nouveau le Ministre de l’Intérieur
  • Suicides en prison : la Ministre d’État souhaite la transparence et annonce son plan d’action + le rapport de la Commission Albrand
  • Surveillance de la santé au travail : Le risque psycho social prend la première place dans les consultations de pathologies professionnelles
  • Tendances n° 65 - Données récentes relatives aux traitements de substitution aux opiacés
  • Un plan d’action national pour lutter contre les risques psycho-sociaux dans la fonction publique
  • Un portable d’urgence contre les violences conjugales
  • Une campagne pour rappeler la dangerosité des drogues
  • Une nouvelle impulsion pour lutter contre les violences faites aux femmes
• 2010 - Législatif, réglementaire, rapports, discours officiels...
  • Risques psychosociaux : débattre enfin du travail
  • INCESTE - Circulaire du 9 février 2010 relative à la présentation des dispositions de droit pénal et de procédure pénale de la loi du 8 février 2010 tendant à inscrire l’inceste commis sur les mineurs dans le code pénal et à améliorer la détection et la prise en charge des victimes d’actes incestueux
  • La prévention médicale de la récidive chez les délinquants sexuels
  • 21e Semaine d’Information sur la Santé Mentale
  • 8 mars : Création de la Journée internationale des Femmes
  • Aider l’entourage jeune des personnes souffrant de troubles psychiques
  • Aménagement du temps scolaire et santé de l’enfant
  • Arrêté du 15 avril 2010 relatif aux modalités d’inscription des avertissements de caractère sanitaire sur les unités de conditionnement des produits du tabac
  • Arrêté du 23 juillet 2010 portant extension d’un accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail
  • Arrêté du 9 juin 2010 relatif aux demandes d’inscription au registre national des psychothérapeutes
  • Autisme : l’administration d’ocytocine améliore le comportement social des patients
  • Avis relatif aux risques associés à la pratique du packing pour les patients mineurs atteints de troubles envahissants du développement sévères
  • Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail –
  • CHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L’UNION EUROPÉENNE
  • Circulaire DGAS/3C no 2010-05 du 5 janvier 2010 relative à la mise en œuvre de la mesure 29 du plan Autisme 2008-2010 « Promouvoir une expérimentation encadrée et évaluée de nouveaux modèles d’accompagnement »
  • Circulaire du 11 janvier 2010 : Modalités d’application de l’article 3211-11 du code de la santé publique. Hospitalisation d’office. Sorties d’essai.
  • CIRCULAIRE N°DGOS/RH4/2010/142 du 4 mai 2010 relative à la situation des psychologues dans la fonction publique hospitalière
  • Communiqué du 06/05/2010 du Comité d’Action Syndical de la Psychiatrie (CASP)
  • Composition de l’héroïne et connaissance des usagers - Résultats de l’enquête SINTES Observation (mars 2007 à juin 2008)
  • Conditions de travail - Bilan 2009
  • Conditions de travail - Bilan 2009 : CHAPITRE 6 - COMPRÉHENSION ET PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
  • Conseil des ministres du 20 janvier 2010 : La mise en oeuvre du plan autisme
  • Déclassification de la trans-identité de la liste des maladies mentales de l’organisation mondiale de la santé
  • Décret n2010-125 du 8 février 2010 portant modification de l’annexe figurant à l’article D.322-1 du code de la sécurité sociale relative aux critères médicaux utilisés pour la définition de l’affection de longue durée « affections psychiatriques de longue durée »
  • Décret no 2010-507 du 18 mai 2010 relatif aux modalités de garde, d’escorte et de transport des personnes détenues hospitalisées en raison de troubles mentaux
  • Décret no 2010-545 du 25 mai 2010 relatif aux sanctions prévues pour la vente et l’offre de produits du tabac
  • Décret no 2010-692 du 24 juin 2010 précisant les dispositions du code de procédure pénale relatives à l’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
  • Décret n° 2010-356 du 1er avril 2010 portant publication de la convention relative aux droits des personnes handicapées (ensemble un protocole facultatif), signée à New York le 30 mars 2007
  • Décret n° 2010-526 du 20 mai 2010 relatif à la procédure de sortie immédiate des personnes hospitalisées sans leur consentement prévue à l’article L. 3211-12 du code de la santé publique
  • Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l’usage du titre de psychothérapeute
  • DÉCRYPTAGE - Dangerosité des drogues : impact de campagne
  • Demande de moratoire au processus de certification des CHS
  • Discours de Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN prononcé lors de la conférence internationale sur le VIH - 20 juillet 2010 (extrait)
  • Drogues et usages de drogues en France - Etat des lieux et tendances récentes 2007-2009 - Neuvième édition du rapport national du dispositif TREND
  • Drogues illicites et risques professionnels - Assises nationales - Le 25 juin 2010 à Paris
  • Dyslexies, dysphasies, dyspraxies, dysorthographies… : un guide ressources pour les parents
  • Emploi : une agence pour l’emploi dédiée à 100 % au recrutement des personnes handicapées
  • Epigénétique transgénérationnelle : les gènes n’expliquent pas tout
  • États généraux de l’enfance - L’intérêt supérieur de l’enfant est au cœur de la politique familiale du Gouvernement
  • Études et résultats - 731 - Santé physique et psychique des médecins généralistes
  • FOCUS : Prévention des suicides et mobilisation
  • Guide santé justice - Les soins obligés en addictologie
  • Hospitalisation d’office, peine de réclusion à perpétuité ?
  • Identification des gènes impliqués dans le développement de la schizophrénie et des troubles bipolaires
  • Intégrer les enfants autistes en milieu scolaire ordinaire
  • Journée internationale des femmes (8 mars 2010)
  • La contraception autorisée en France depuis 1967
  • La Défenseure des enfants, Dominique Versini, s’inquiète de la reprise des expulsions locatives de familles avec enfants et des difficultés de mise en place du droit au logement opposable
  • La mise en oeuvre du plan autisme
  • LA PÉDOPSYCHIATRIE : PRÉVENTION ET PRISE EN CHARGE
  • Le décret réglementant le titre de psychothérapeute est paru
  • Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND
  • LOI no 2010-121 du 8 février 2010 tendant à inscrire l’inceste commis sur les mineurs dans le code pénal et à améliorer la détection et la prise en charge des victimes d’actes incestueux
  • LOI no 2010-608 du 7 juin 2010 autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe pour la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels
  • Lutte contre les sectes : les acquis et projets de la Mivilude
  • Lutte contre les violences : 3919 pour les femmes, 119 pour les enfants
  • Même prématurés, les bébés « voient avec leurs mains »
  • MEPHEDRONE et autres nouveaux stimulants de synthèse en circulation
  • Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2009
  • Nadine MORANO a obtenu l’adoption à l’unanimité de deux amendements essentiels lors de l’examen de la proposition de loi contre les violences faites aux femmes
  • Nouvelles approches de la prévention en santé publique - L’apport des sciences comportementales, cognitives et des neurosciences
  • Où vous renseigner si vous avez eu une relation sexuelle sans protection et si vous craignez d’avoir contracté une infection sexuellement transmissible ou le SIDA ?
  • Personnes faisant l’objet de soins psychiatriques
  • Plan d’urgence sur la prévention des risques psychosociaux
  • Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement
  • Prévention des risques psychosociaux au travail et accompagnement des entreprises
  • Prise en charge des consommateurs de cocaïne
  • Quels liens entre religieux et santé ?
  • Rapport : " L’emploi : un droit à faire vivre pour tous", par le Docteur Michel Busnel
  • Rapport public thématique - Le service public pénitentiaire : « Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale » (extraits)
  • Remise à Benoist Apparu et Martin Hirsch du 6e rapport de l’ONPES sur la pauvreté et la lutte contre l’exclusion sociale
  • Remises des recommandations de l’expertise collective sur la « réduction des risques des usagers de drogue » de l’Inserm à Roselyne Bachelot-Narquin
  • Rencontre avec le collectif Grande cause nationale 2010. Discours de M. Xavier Darcos.
  • Réunion du Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) sur le premier bilan du plan d’urgence contre le stress au travail. Discours de M. Xavier Darcos.
  • Signature de l’extension du plan alerte enlèvement
  • Suicide et activité professionnelle en France : premières exploitations de données disponibles
  • Tabagisme : forte hausse des ventes de cigarettes et baisse des traitements de sevrage en 2009
• Assemblée Nationale et Sénat français
  • 1) Discussion du projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (Séance du mardi 8 janvier 2008 - extrait 1 )
  • 2) Discussion du projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (Séance du mardi 8 janvier 2008 - extrait 2 )
  • 25 février 2010 : PROPOSITION DE LOI renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes, ADOPTÉE PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE EN PREMIÈRE LECTURE
  • 3) Discussion du projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (Séance du mercredi 9 janvier 2008)
  • La castration chimique - Etude de législation comparée n° 202 - novembre 2009
  • La prise en charge des urgences médicales : la prise en charge des urgences psychiatriques
  • La psychiatrie en France : de la stigmatisation à la médecine de pointe
  • La résidence alternée : une journée d’auditions publiques pour évaluer la loi du 4 mars 2002
  • La sensibilité chimique multiple (MCS)
  • Le phénomène addictif : mieux le connaître pour mieux le combattre
  • Le Sénat lance un blog sur le mal-être au travail
  • Les délinquants dangereux atteints de troubles psychiatriques : comment concilier la protection de la société et une meilleure prise en charge médicale ? - LES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION DES LOIS
  • Les délinquants dangereux atteints de troubles psychiatriques : comment concilier la protection de la société et une meilleure prise en charge médicale ? - Sommaire
  • Loi Handicap : la commission des affaires sociales du Sénat dresse un bilan en demi-teinte
  • Médicaments psychotropes - Examen du rapport d’information
  • Médicaments psychotropes - Présentation de l’étude des experts
  • Mission d’information : Famille et droits des enfants - le point au 27 janvier 2006
  • Pour une meilleure réponse aux besoins de santé mentale en Europe - recommandation n° 1715 - résolution n° 1460
  • PROPOSITION DE LOI relative à l’exploitation sexuelle et à la protection de ses victimes
  • Proposition de loi visant à abolir les châtiments corporels infligés aux enfants - EXPOSE DES MOTIFS
  • PROPOSITIONS DE L’OFFICE
  • Rapport d’activité de la Délégation aux droits des femmes (octobre 2005 - février 2007) - Femmes et précarité : RECOMMANDATIONS ADOPTÉES
  • RAPPORT D’INFORMATION N° 2130 sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes mineures
  • Rapport d’activité de la Délégation aux droits des femmes (octobre 2005 - février 2007) - Femmes et précarité : sommaire du rapport
  • Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice
  • Rapport d’information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe d’égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d’âge ou d’orientation sexuelle
  • Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d’information sur le mal-être au travail - Tome I : Rapport > RÉCAPITULATIF DES PRINCIPALES PROPOSITIONS ET RECOMMANDATIONS DE LA MISSION
  • Rapport d’information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Les actes du colloque sur les mariages forcés et les crimes dits d’honneur » organisé le lundi 8 mars 2010 à l’occasion de la Journée internationale de la femme
  • Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
  • RAPPORT D’INFORMATION sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
  • Rapport d’information sur la pénibilité du travail
  • Rapport d’information sur le traitement de la récidive des infractions pénales ( extrait : Les inconséquences du suivi socio-judiciaire )
  • Rapport d’information sur le traitement de la récidive des infractions pénales (extrait ; AU STADE DE L’INCARCÉRATION DU CONDAMNÉ : UNE DANGEROSITÉ MÉSESTIMÉE ? )
  • Rapport du groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions
  • RAPPORT FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA FAMILLE ET LES DROITS DES ENFANTS - ANNEXE N° 1 : PRINCIPALES DONNÉES DÉMOGRAPHIQUES RELATIVES À L’ÉVOLUTION DE LA FAMILLE EN FRANCE
  • RAPPORT FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA FAMILLE ET LES DROITS DES ENFANTS - ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION DE LA FAMILLE EN EUROPE
  • RAPPORT FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA FAMILLE ET LES DROITS DES ENFANTS - ANNEXE N° 3 - DROITS ET OBLIGATIONS ISSUS DU MARIAGE, DU PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ ET DE L’UNION LIBRE EN FRANCE
  • RAPPORT FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA FAMILLE ET LES DROITS DES ENFANTS - ANNEXE N° 4 - LES FORMES D’UNION OUVERTES AUX COUPLES DU MÊME SEXE EN EUROPE
  • RAPPORT FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA FAMILLE ET LES DROITS DES ENFANTS - AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT
  • RAPPORT FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA FAMILLE ET LES DROITS DES ENFANTS - LES 100 PROPOSITIONS DE LA MISSION
  • RAPPORT FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA FAMILLE ET LES DROITS DES ENFANTS - SOMMAIRE
  • RAPPORT FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA FAMILLE ET LES DROITS DES ENFANTS - TOME II - AUDITIONS : Sommaire et texte
  • Rapport sur le bon usage des médicaments psychotropes - RECOMMANDATIONS
  • Rapport sur le bon usage des médicaments psychotropes - SOMMAIRE
  • Rapport sur le bon usage des médicaments psychotropes - SYNTHESE GENERALE
  • Réduction du risque de récidive criminelle - Discussion d’un projet de loi, après engagement de la procédure accélérée
  • Réduction du risque de récidive criminelle - Discussion générale
  • Réduction du risque de récidive criminelle - Motion de rejet préalable
  • Réduction du risque de récidive criminelle - Motion de renvoi en commission
  • Sénat français - TRAVAUX DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES : Table ronde sur l’autisme
  • Sénat français : Rapport d’information fait au nom de la Commission des lois sur les nouvelles formes de parentalité et le droit
  • SYNTHESE DES PROPOSITIONS du RAPPORT D’INFORMATION DEPOSE en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LEGISLATION ET DE L’ADMINISTRATION GENERALE DE LA REPUBLIQUE sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice ET PRESENTE PAR M. Etienne BLANC, Député, en conclusion des travaux d’une mission d’information présidée par M. Jean-Luc WARSMANN, Député. Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 8 juillet 2009.
• Code de l’action sociale et des familles
  • CHARTE DES DROITS ET LIBERTES DE LA PERSONNE ACCUEILLIE
  • CODE DE L’ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES (Partie Législative) - Chapitre 6 : Consultation des personnes handicapées
  • Personnes handicapées ( Dispositions générales - Education spéciale )
  • Personnes handicapées ( Travailleurs handicapés - Allocation aux adultes handicapés - Allocation compensatrice - Personnes atteintes de syndrome autistique )
  • Principes généraux : Personnes handicapées
• Code de la route
  • Conduite sous l’empire d’un état alcoolique
  • Arrêté du 24 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 5 septembre 2001 fixant les modalités du dépistage des stupéfiants et des analyses et examens prévus par le décret no 2001-751 du 27 août 2001 relatif à la recherche de stupéfiants pratiquée sur les conducteurs impliqués dans un accident mortel de la circulation routière, modifiant le décret no 2001-251 du 22 mars 2001 relatif à la partie réglementaire du code de la route (Décrets en Conseil d’Etat) et modifiant le code de la route
  • Conduite sous l’empire de produits stupéfiants
  • Conduite sous l’influence de l’alcool
  • Conduite sous l’influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
• Code de la Santé Publique français
  • Articles R. 3121-33-1 à R. 3121-33-4 : Les centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues
  • Commission départementale des hospitalisations psychiatriques
  • Commission Nationale des Stupéfiants et des Psychotropes (CNSP)
  • Décret n° 2004-1367 du 16 décembre 2004 relatif à la prescription et à la délivrance de médicaments et modifiant le code de la sécurité sociale et le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)
  • Hospitalisation d’office (HO)
  • Hospitalisation des personnes détenues atteintes de troubles mentaux
  • Hospitalisation sur demande d’un tiers (HDT)
  • Modèle de certificat d’hospitalisation d’office (HO)
  • Modèle de certificat médical d’Hospitalisation sur demande d’un tiers (HDT)
  • Modifications du Code de la santé publique et du Code de procédure pénale par le décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 - Décret fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
  • Sectorisation psychiatrique
  • Sont interdits la production, la mise sur le marché, l’emploi et l’usage du cannabis
• Code du travail
  • CODE DU TRAVAIL français - harcèlement sexuel
  • CODE DU TRAVAIL français - harcèlement sexuel et harcèlement moral
• Code Pénal
  • Article D398 Modifié par Décret 98-1099 1998-12-08 art. 90 et 96 JORF 9 décembre 1998 : hospitalisation d’office des détenus atteints des troubles mentaux
  • CODE DE PROCEDURE PENALE FRANCAIS : Paragraphe 7 : Les hospitalisations pour détenus atteints des troubles mentaux
  • CODE DE PROCEDURE PENALE FRANCAIS : Section IV : Protection de la mère et de l’enfant
  • Code pénal français - Sous-section 6 : Du suivi socio-judiciaire ( injonction de soins ) + Code de procédure pénale : Du suivi socio-judiciaire
  • Code pénal Français : CHAPITRE II : Des causes d’irresponsabilité ou d’atténuation de la responsabilité
  • Du viol dans le code pénal français
  • Textes pénaux applicables aux auteurs d’infractions atteints de troubles mentaux
• Du côté de l’Education Nationale française
  • LA SANTÉ DES ÉLÈVES : PROGRAMME QUINQUENNAL DE PRÉVENTION ET D’ÉDUCATION
  • Circulaire n° 2002-111 du 30 avril 2002 - Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d’une scolarité réussie pour tous les élèves
  • Circulaire n° 2002-112 du 30 avril 2002 - Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002
  • Circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 - Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
  • Circulaire n° 98-151 du 17-7-1998 - Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
  • CODE DE L’EDUCATION - Le droit à l’éducation
  • CODE DE L’EDUCATION - Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés
  • Décret no 2005-1752 du 30 décembre 2005 relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap
  • Favoriser l’insertion professionnelle des jeunes handicapés [sommaire]
  • Gouvernement français - Circulaire n° 2002-024 du 31-1-2002 - MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN D’ACTION POUR LES ENFANTS ATTEINTS D’UN TROUBLE SPÉCIFIQUE DU LANGAGE ORAL OU ÉCRIT
  • Information délivrée sur les conséquences de la consommation de drogues sur la santé
  • La grammaire, discipline à part entière
  • La scolarisation des élèves handicapés
  • Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire - CIRCULAIRE N°2006-125 DU 16-8-2006
  • Scolariser les élèves autistes ou présentant des troubles envahissants du développement
• France - Autres lois, règlements, rapports officiels...
  • Code de Déontologie des Psychologues ( 1996 ) - France
  • Décret no 2000-412 du 18 mai 2000 pris pour l’application du titre IX du livre III du code de la santé publique et relatif à l’injonction de soins concernant les auteurs d’infractions sexuelles et modifiant le code de la santé publique ( médecins coordonnateurs )
  • Guide-barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées. - Annexe du Décret n° 93-1216 du 4 novembre 1993 - RF
  • L’EUTHANASIE - rapport du Sénat français
  • Liste de rapports remarquables de l’administration française de ces dernières années
  • LOI no 90-527 du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d’hospitalisation
  • Loi n°85-772 du 25 juillet 1985 : Mesures relatives à la profession de psychologue. + Décret n° 90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue.
  • Prise en charge de la souffrance psychique et des troubles de la santé mentale
  • RF - Arrêté 14 octobre 1986 relatif au règlement intérieur type des unités pour malades difficiles
• France - Textes concernant le Conseil national consultatif des personnes handicapées
  • Avis sur la note d’orientation de la loi relative à l’égalité des chances des personnes handicapées
  • Décret du 9 décembre 2005 relatif au Conseil national consultatif des personnes handicapées
  • Décret n° 2002-1387 du 27 novembre 2002 relatif au Conseil national consultatif des personnes handicapées
  • Liste des associations représentées au CNCPH : Arrêté du 30 novembre 2002 fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
  • Présentation du Conseil national consultatif des personnes handicapées
  • RF - Discours du Président de la République, Mr J.Chirac, devant le Conseil consultatif des personnes handicapées
• Haute autorité de santé (HAS) - ANAES - AFSSAPS
  • Les interactions médicamenteuses : le millepertuis
  • Point d’information sur Abilify® (aripiprazole)
  • Accès aux informations concernant la santé d’une personne - Modalités pratiques et accompagnement. Décembre 2005 (Nouvelle version modifiée des recommandations de l’Anaes de février 2004)
  • ACOMPLIA®, nouvelles informations et mises en garde
  • Affection Longue Durée (ALD) N° 23 - Troubles bipolaires
  • Affection Longue Durée (ALD) N° 23 - Troubles dépressifs récurrents ou persistants de l’adulte
  • Afssaps - DRAMES (Décès en Relation avec l’Abus de Médicaments Et de Substances) - RESULTATS DE L’ENQUETE 2006
  • Améliorer la prescription des psychotropes chez la personne âgée
  • Antidépresseurs - Point d’information - mise à jour : 5 février 2008
  • Antidépresseurs chez l’enfant et l’adolescent : nouvelles recommandations
  • Arrêt de la commercialisation à la fin du mois d’octobre 2005 de la spécialité TRANXENE 50 mg, comprimé pelliculé sécable
  • Atarax 100 mg/2ml, solution injectable et Hydroxyzine Renaudin 100 mg/2 ml, solution injectable : administration réservée à la voie intra-musculaire stricte
  • Audition publique - Prise en charge de la psychopathie
  • Autisme et autres troubles envahissants du développement
  • Bon usage des antidépresseurs au cours des troubles dépressifs chez l’adulte
  • BON USAGE DES MEDICAMENTS ANTIDEPRESSEURS DANS LE TRAITEMENT DES TROUBLES DEPRESSIFS ET DES TROUBLES ANXIEUX DE L’ADULTE - ARGUMENTAIRE
  • BON USAGE DES MEDICAMENTS ANTIDEPRESSEURS DANS LE TRAITEMENT DES TROUBLES DEPRESSIFS ET DES TROUBLES ANXIEUX DE L’ADULTE - RECOMMANDATIONS
  • BON USAGE DES MEDICAMENTS ANTIDEPRESSEURS DANS LE TRAITEMENT DES TROUBLES DEPRESSIFS ET DES TROUBLES ANXIEUX DE L’ADULTE - RECOMMANDATIONS : 1. GENERALITES SUR LES TROUBLES DEPRESSIFS ET ANXIEUX
  • BON USAGE DES MEDICAMENTS ANTIDEPRESSEURS DANS LE TRAITEMENT DES TROUBLES DEPRESSIFS ET DES TROUBLES ANXIEUX DE L’ADULTE - RECOMMANDATIONS : Conclusion - Annexes
  • BON USAGE DES MEDICAMENTS ANTIDEPRESSEURS DANS LE TRAITEMENT DES TROUBLES DEPRESSIFS ET DES TROUBLES ANXIEUX DE L’ADULTE - RECOMMANDATIONS : 2. GENERALITES SUR LES TROUBLES DEPRESSIFS ET ANXIEUX
  • BON USAGE DES MEDICAMENTS ANTIDEPRESSEURS DANS LE TRAITEMENT DES TROUBLES DEPRESSIFS ET DES TROUBLES ANXIEUX DE L’ADULTE - RECOMMANDATIONS : 3. SPECIFICITES DES MODALITES DE PRESCRIPTION DANS LES EPISODES DEPRESSIFS
  • BON USAGE DES MEDICAMENTS ANTIDEPRESSEURS DANS LE TRAITEMENT DES TROUBLES DEPRESSIFS ET DES TROUBLES ANXIEUX DE L’ADULTE - RECOMMANDATIONS : 4. SPECIFICITES DES MODALITES DE PRESCRIPTION DANS LES TROUBLES ANXIEUX (TOC, TP, PS, TAG, ESPT)
  • CHAMPIX (varénicline) - MISE AU POINT
  • Champix ® (tartrate de varénicline) : point d’information
  • CHLORHYDRATE DE METHADONE : Information importante de pharmacovigilance
  • Classement comme stupéfiant de plusieurs plantes et substances utilisées à des fins hallucinogènes
  • Classement comme stupéfiant de l’Iboga
  • Classement comme stupéfiant de la BZP
  • Classement comme stupéfiants de substances cannabinoïdes contenues dans le "SPICE"
  • Décision de police sanitaire relative aux préparations magistrales, officinales et hospitalières contenant du rimonabant
  • DEROXAT et grossesse : augmentation du risque de malformations chez le nouveau-né de mère traitée
  • Douleur chronique : reconnaître le syndrome douloureux chronique, l’évaluer et orienter le patient
  • Efficacité des antidépresseurs - Communiqué de presse - Point d’information
  • Expertise psychiatrique pénale - Rapport de la commission d’audition (Recommandations)
  • Expertise psychiatrique pénale - Rapport de la commission d’audition (Sommaire)
  • Guide médecin sur les schizophrénies
  • Guide médecin sur les troubles anxieux graves (Guides ALD - juin 2007)
  • Information importante de pharmacodépendance : modification du Résumé des Caractéristiques du Produit Stablon® (tianeptine)
  • Information importante de pharmacovigilance concernant les principales modifications qui ont été apportées au RCP de la spécialité AGREAL®, gélule (véralipride) - Lettre aux prescripteurs
  • Information importante de pharmacovigilance concernant les principales modifications qui ont été apportées au RCP de la spécialité AGREAL®, gélule (véralipride) - RCP actualisé le 24 février 2006
  • Intervention du médecin auprès des personnes en garde à vue
  • Isotrétinoïne (Roaccutane®) et effets psychiatriques
  • Isotrétinoïne et effets psychiatriques
  • Isotrétinoïne orale : renforcement du Programme de Prévention des Grossesses et rappel sur la survenue éventuelle de troubles psychiatriques - Communiqué du 28/05/2009
  • La crise suicidaire : reconnaître et prendre en charge
  • La HAS recommande le subventionnement d’une démarche individuelle active de sevrage tabagique
  • La Haute Autorité de Santé publie un rapport pour améliorer la prise en charge médicale du transsexualisme
  • Le magnésium seul a un intérêt clinique uniquement dans les carences avérées en magnésium
  • Liberté d’aller et venir dans les établissements sanitaires et médico-sociaux, et obligation de soins et de sécurité
  • Limiter la prescription de psychotropes chez la personne âgée confuse agitée et chez le patient Alzheimer présentant des troubles du comportement perturbateurs
  • LISTE DES ACTES ET PRESTATIONS AFFECTION DE LONGUE DURÉE : SCHIZOPHRÉNIES
  • Liste des actes et prestations sur les troubles anxieux graves - Affections psychiatriques de longue durée - juin 2007
  • Listes des actes et prestations (LAP) pour les ALD 23
  • Livret Médicaments et Grossesse - Psychiatrie - Version N°4 : novembre 2007
  • Lutte contre le mésusage et le détournement de certains médicaments - Parution de l’arrêté d’application de l’article 162-4-2 du code de la sécurité sociale
  • Médicaments et aliments : lire la notice pour éviter les interactions
  • Médicaments et conduite automobile
  • Médicaments psychiatriques, mise à jour de la rubrique "Grossesse et allaitement"
  • MELLERIL* comprimé et suspension buvable : arrêt de commercialisation mondial le 30 juin 2005
  • Mise à disposition et informations importantes sur le bon usage de la Buprénorphine Biogaran®, de la Buprénorphine Sandoz® et de la Buprénorphine Téva® - lettre aux professionnels de santé
  • Mise au point : Le bon usage des antidépresseurs au cours de la dépression chez l’enfant et l’adolescent - Synthèse du rapport
  • Mise au point sur le bon usage des médicaments en cas d’épisode de grand froid + Mise au point sur la conservation des médicaments en cas d’épisode de grand froid
  • Mise sur le marché de Méthadone AP-HP gélule : lettre aux prescripteurs
  • Modalités d’arrêt des benzodiazépines et médicaments apparentés chez le patient âgé
  • Modalités de prise de décision concernant l’indication en urgence d’une hospitalisation sans consentement d’une personne présentant des troubles mentaux - Recommandations pour la pratique clinique
  • Modalités de prise de décision concernant l’indication en urgence d’une hospitalisation sans consentement d’une personne présentant des troubles mentaux
  • Paroxetine* et risque de malformation congénitale : points d’étape sur les résultats de l’évaluation européenne
  • Pas d’intérêt clinique de l’association magnésium et vitamine B6
  • Pertes de connaissance brèves de l’adulte : prise en charge diagnostique et thérapeutique des syncopes
  • Plan de gestion de risque des spécialités pharmaceutiques contenant de la buprénorphine (Subutex®, Buprénorphine Arrow®, Buprénorphine Merck®)
  • Point sur les antidépresseurs
  • Préparation à la naissance et à la parentalité - Communiqué de presse du 09 Février 2006 - Fiche de synthèse
  • Préparation à la naissance et à la parentalité - Recommandations pour la pratique clinique - Argumentaire
  • Prise en charge de la psychopathie - Rapport d’orientation de la Commission d’audition
  • Prise en charge de la psychopathie - Recommandations de la Commission d’audition
  • Prise en charge de la psychopathie - Recommandations et rapport d’orientation de la Commission d’audition - Communiqué de presse du 20-06-06
  • Prise en charge de la psychopathie - SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE - 1. DEFINITION - GENESE - EVOLUTION CLINIQUE
  • Prise en charge de la psychopathie - SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE - 2. L’ENFANT ET L’ADOLESCENT
  • Prise en charge de la psychopathie - SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE - 3. L’ADULTE PSYCHOPATHIQUE
  • Prise en charge de la psychopathie - SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE - CONCLUSION - RÉFÉRENCES
  • Prise en charge de la psychopathie - Texte des experts
  • Prise en charge des auteurs d’agression sexuelle à l’encontre de mineurs de moins de 15 ans
  • Prise en charge des complications évolutives d’un épisode dépressif caractérisé de l’adulte
  • Prise en charge par le médecin généraliste en ambulatoire d’un épisode dépressif isolé de l’adulte
  • Psychiatrie et santé mentale (actualisation 2005)
  • Quelle place pour l’agomélatine (Valdoxan®) dans le traitement de la dépression ?
  • Quelle place pour le ropinirole (Adartrel®) dans le syndrome des jambes sans repos ?
  • Questions / Réponses : Informations sur les traitements médicamenteux en cas d’épisode de grand froid
  • Recommandations de l’agence européenne visant à limiter les risques liés à l’administration de Ritaline® ou d’autres médicaments contenant du méthylphénidate (23/01/09)
  • Réduire les mauvaises utilisations des médicaments de substitution des opiacés
  • Risques liés à l’achat de médicaments sur Internet
  • RIVOTRIL ®, rappel de bon usage et nouveau conditionnement en boîte de 28 comprimés
  • SALVACYL LP, triptoréline, agoniste de la LHRH
  • Sortie du monde hospitalier et retour à domicile d’une personne adulte handicapéesur les plans moteur et/ou neuropsychologique
  • Stratégies thérapeutiques pour les personnes dépendantes des opiacés : place des traitements de substitution
  • Suivi cardio-métabolique des patients traités par antipsychotiques - mise au point
  • SYNTHESE - Troubles obsessionnels compulsifs (TOC) résistants : prise en charge et place de la neurochirurgie fonctionnelle
  • Tamoxifene et fluoxétine ou paroxétine : pourquoi il est deconseillé de les associer - Point d’information
  • Traitement de l’hépatite C et troubles psychiatriques : l’Afssaps diffuse une mise au point
  • Transport personnel de médicaments stupéfiants détenus dans le cadre d’un traitement médical
  • Troubles obsessionnels compulsifs (TOC) résistants : prise en charge et place de la neurochirurgie fonctionnelle
  • Troubles obsessionnels compulsifs (TOC) résistants : prise en charge et place de la neurochirurgie fonctionnelle (Communiqué de presse du 06 octobre 2005)
  • Utilisation des antidépresseurs chez l’enfant et l’adolescent
  • Utilisation des antidépresseurs chez l’enfant et l’adolescent
  • Utilisation des antidépresseurs chez l’enfant et l’adolescent - Communiqué de press
  • Utilisation du Prozac® (fluoxetine) dans le traitement de la dépression majeure chez l’enfant et l’adolescent
  • Vous et votre traitement par antidépresseur au cours d’un épisode dépressif de l’adulte
  • Zyprexa® Intramusculaire (olanzapine) : rappel du bon usage à la suite de signalements d’effets indésirables graves
  • « Grossesse et tabac »
• INSERM - Institut national de la santé et de la recherche médicale
  • Les jeunes suicidants à l’hôpital
  • Recherches sur l’alcool et l’alcoolisme : l’Inserm fait le point
  • " Psychothérapie, trois approches évaluées " - Une Expertise Collective de l’Inserm ( dossier de presse - synthèse INSERM - bon de commande )
  • Action et langage : une même zone du cerveau aux commandes
  • Activité physique : Contextes et effets sur la santé > IV Activité physique et pathologies > 21. Santé mentale
  • Chez les femmes, la caféine a un effet protecteur pour la mémoire
  • Chez les seniors, la dépression est liée à une augmentation des lésions de la substance blanche
  • Conscience : la preuve par quatre
  • Consortium sur l’autisme : Découverte de nouveaux gènes
  • Des bases physiologiques pour comprendre la spécialisation du cerveau dans le décodage et la production de la parole
  • Des rats et des hommes...toxicomanes
  • Dyslexie, dysorthographie et dyscalculie - Bilan des données scientifiques
  • INSERM - Publication de l’Expertise opérationnelle : Autopsie Psychologique - Mise en oeuvre et démarches associées
  • Jeux de hasard et d’argent. Contextes et addictions
  • Journée scientifique de l’observatoire du Samusocial de Paris : La santé mentale chez les personnes sans logement en Ile-de-France
  • L’addiction, une perte de plasticité du cerveau ?
  • L’imagerie cérébrale révèle le mécanisme de passage de l’inconscient au conscient
  • L’IRM : un outil pertinent pour le bilan clinique de l’autisme
  • La lecture : ou comment la culture s’inscrit dans notre cerveau
  • LA SANTÉ MENTALE ET LES ADDICTIONS CHEZ LES PERSONNES SANS LOGEMENT PERSONNEL D’ILE-DE-FRANCE - RESUME - RECOMMANDATIONS
  • La santé mentale et les addictions chez les personnes sans logement personnel d’Ile-de-France
  • Le divorce multiplie par 4 le risque d’accident de la circulation
  • Le sens des mots, accessible inconsciemment
  • Les neurones perdent le monopole de la communication cérébrale
  • Mémoire : la rencontre de l’hippocampe et de la madeleine
  • Moduler l’accès à la conscience par le sens des mots
  • Nos préférences se manifestent malgré nous
  • Ouverture du colloque INSERM Consacré aux troubles de conduite de l’enfant et de l’adolescent
  • Personnes déprimées : un cerveau qui travaille trop !
  • Pour bien dormir sur terre et dans l’espace : remettre à l’heure son horloge biologique
  • Premiers résultats de l’enquête CSF "Contexte de la sexualité en France"
  • QUELLES DONNEES RECUEILLIR POUR AMELIORER LES PRATIQUES PROFESSIONNELLES FACE AUX MORTS SUSPECTES DE NOURRISSONS DE MOINS DE 1 AN ? ÉTUDE AUPRES DES PARQUETS
  • Repérage visuel dans l’espace : des éclaircissements sur les zones du cerveau impliquées
  • Santé de l’enfant - Propositions pour un meilleur suivi
  • Sexologie en Europe : une profession, des pratiques
  • Suicide : autopsie psychologique, outil de recherche en prévention
  • Trouble des conduites chez l’enfant et l’adolescent
  • Un dysfonctionnement intellectuel comparable à un début de maladie d’Alzheimer, provoqué par la consommation de médicaments anticholinergiques
  • Un but ça va, trois buts c’est plus délicat
  • Un essai clinique très encourageant pour les patients atteints de TOC
  • Un lien maternel perturbé accroît la dépendance aux opiacés
  • Un nouveau mécanisme explicatif de la pharmacodépendance
  • Un nouveau venu dans le traitement des troubles de l’humeur : le monoxyde d’azote
  • Un tout petit noyau au centre du cerveau contrôle nos comportements moteurs
  • Un vaste projet international identifie des anomalies génétiques impliquées dans l’autisme
  • Une anomalie dans la réponse cérébrale à la perception de la voix humaine dans l’autisme
  • Une approche pharmacologique importante pour le Syndrome de Rett
  • USAGES D’ALCOOL, DE TABAC ET DE CANNABIS DES ELEVES FRANÇAIS A 16 ANS
  • Vie sexuelle des jeunes adultes : Expériences récréatives ou relations sentimentales ?
  • « Tabac : comprendre la dépendance pour agir » - « Tabagisme : prise en charge chez les étudiants » - Deux expertises collectives de l’Inserm font le point

Maroc et psychisme

Articles

• Document de synthèse expliquant les différentes avancées du projet de réforme du Code de la famille ( Réforme de la Moudawana )
• Maroc - code de procédure civile : Titre V. Des procédures spéciales (articles166 à 327 ) - Chapitre III. - Des procédures en matière de statut personnel (179 à 268 )
• Maroc - code pénal : Livre II : De l’application à l’auteur de l’infraction des peines et des mesures de sûreté -> De l’aliénation mentale
• Maroc - code pénal : Titre II : Des mesures de sûreté (articles 61 à 104)
• Réforme du Code de famille : le discours du Roi au parlement
• Réforme du Code de la famille : Lettre Royale adressée à M. Bouzoubaa, Ministre de la justice

• Moudawana - Code de la famille (Traduction non officielle)
  • DAHIR N°1.04.22 DU 12 HIJA 1424 (3 FEVRIER 2004) PORTANT PROMULGATION DE LA LOI N° 70.03 PORTANT CODE DE LA FAMILLE - LIVRE II
  • DAHIR N°1.04.22 DU 12 HIJA 1424 (3 FEVRIER 2004) PORTANT PROMULGATION DE LA LOI N° 70.03 PORTANT CODE DE LA FAMILLE - Chapitre préliminaire
  • DAHIR N°1.04.22 DU 12 HIJA 1424 (3 FEVRIER 2004) PORTANT PROMULGATION DE LA LOI N° 70.03 PORTANT CODE DE LA FAMILLE - LIVRE PREMIER
  • DAHIR N°1.04.22 DU 12 HIJA 1424 (3 FEVRIER 2004) PORTANT PROMULGATION DE LA LOI N° 70.03 PORTANT CODE DE LA FAMILLE - PREAMBULE

Organisations transnationales et psychisme

• CIM 10 - CHAPITRE V : TROUBLES MENTAUX ET DU COMPORTEMENT (F00-F99)
  • 1. CIM 10 - chapitre V - Troubles mentaux organiques, y compris les troubles symptomatiques (F00-F09)
  • 10. CIM 10 - Chapitre V - Troubles du comportement et troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l’enfance et l’adolescence (F90-F98)
  • 2. CIM 10 - Chapitre V - Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances psycho-actives (F10-F19)
  • 3. CIM 10 - Chapitre V - Schizophrénie, trouble schizotypiques et troubles délirants (F20-F29)
  • 4. CIM 10 - Chapitre V - Troubles de l’humeur (affectifs) (F30-F39)
  • 5. CIM 10 - Chapitre V - Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes (F40-F48)
  • 6. CIM 10 - Chapitre V - Syndromes comportementaux associés à des perturbations physiologiques et à des facteurs physiques (F50-F59)
  • 7. CIM 10 - Chapitre V - Troubles de la personnalité et du comportement chez l’adulte (F60-F69)
  • 8. CIM 10 - Chapitre V - Retard mental (F70-F79)
  • 9. CIM 10 - Chapitre V - Troubles du développement psychologique (F80-F89)
• Organisation des Nations Unies et autres organisations internationales
  • L’OFFICE DES NATIONS UNIES CONTRE LA DROGUE ET LE CRIME LANCE LA CAMPAGNE « DROGUES : LE TRAITEMENT, ÇA MARCHE »
  • 31 Mai 2010 : Journée mondiale sans tabac
  • 60 ans - la Déclaration universelle des Droits de l’homme n’a pas pris une ride
  • À L’OCCASION DE LA JOURNÉE INTERNATIONALE DE SENSIBILISATION À L’AUTISME, BAN KI-MOON APPELLE À L’ACTION POUR PERMETTRE AUX PERSONNES TOUCHÉES DE MENER UNE VIE ÉPANOUIE
  • Accidents de la route, suicide et affections maternelles, principales causes de mortalité chez les jeunes
  • ALPHABÉTISATION, CONDITION ESSENTIELLE DE L’ÉLIMINATION DE LA PAUVRETÉ ET POINT DE DÉPART DE LA MISE EN VALEUR DES RESSOURCES HUMAINES
  • ANTONIO MARIA COSTA S’ENTRETIENT AVEC LE PAPE DE L’IMPACT DE LA DROGUE SUR LES FAMILLES
  • AU LUNCH ORGANISÉ À L’INTENTION DES MÉDIAS À DAVOS, KOFI ANNAN DÉCLARE QUE LE SPORT FAVORISE L’ÉPANOUISSEMENT PERSONNEL ET LE DÉVELOPPEMENT DE LA PERSONNALITÉ
  • AUCUN INSTRUMENT DE DEVELOPPEMENT N’EST PLUS EFFICACE QUE L’EDUCATION DES FILLES ET L’EMANCIPATION DES FEMMES
  • BAN KI-MOON PLAIDE POUR DES SERVICES DE SANTE MENTALE AU SEIN DES STRUCTURES DE SOINS PRIMAIRES AFIN DE LUTTER CONTRE LES PREJUGES ET LES HOSPITALISATIONS INUTILES
  • Comité des droits de l’enfant
  • Comment l’OMS peut-elle aider les pays à promouvoir et à protéger les droits des personnes souffrant de troubles mentaux ?
  • CONFÉRENCE DE PRESSE DU PRÉSIDENT DE L’ASSOCIATION INTERNATIONALE DE PRÉVENTION DU SUICIDE A L’OCCASION DE LA JOURNÉE MONDIALE DE PRÉVENTION DU SUICIDE
  • Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale
  • Convention relative aux droits de l’enfant
  • Convention relative aux droits de l’enfant - Déclarations et Réserves (En date du 8 février 2002)
  • Déclaration des droits de l’enfant
  • Déclaration des droits du déficient mental de l’O.N.U.
  • Déclaration sur la santé mentale pour l’Europe - Relever les défis, trouver des solutions
  • DES PARTICIPANTS AU SYMPOSIUM DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL SUR L’APPUI AUX VICTIMES DU TERRORISME APPELLENT AU RENFORCEMENT DU STATUT ACCORDÉ A CES PERSONNES
  • Document final de la Conférence d’examen de Durban
  • ECOSOC - L’ONU discute de l’impact de la culture sur l’autonomisation des femmes
  • Élaboration d’une convention internationale globale et intégrée pour la promotion et la protection des droits et de la dignité des handicapés
  • Iraq : L’OMS appuie un projet de renforcement du système de santé mentale
  • L’ Organisation mondiale de la Santé annonce le tout premier forum international sur les services communautaires de santé mentale
  • L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ÉTABLIT LE CONSEIL DES DROITS DE L’HOMME - Communiqué - Projet de résolution A/60/L.48 - Déclaration du Président de l’Assemblée générale - Explications de position
  • L’information et la recherche sur la santé mentale
  • L’OMS et ses partenaires évaluent les établissements de santé dans tout le Liban
  • L’OMS exhorte les professionnels de la sante a s’engager dans la lutte contre le tabagisme
  • L’OMS s’attaque une nouvelle fois aux inégalités flagrantes qui touchent les personnes souffrant de troubles mentaux
  • L’OMS salue l’interdiction de fumer décrétée par les Nations Unies
  • La Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac pourrait passer dans la legislation d’ici à la fin de l’année
  • La liste décoiffante des médicaments essentiels en psychiatrie selon l’O.M.S.
  • LE CEDAW SOULIGNE LE FOSSÉ ENTRE LES OBJECTIFS ET LES RÉALISATIONS AU MALI EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION À L’ÉGARD DES FEMMES
  • LE COMITÉ CHARGÉ DE PRÉPARER LA CONVENTION SUR LES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES PROCHE D’UN ACCORD SUR LES QUESTIONS DE SANTÉ, DE TRAVAIL ET DE PARTICIPATION
  • LE COMITÉ DES DROITS DE L’ENFANT ACHÈVE LES TRAVAUX DE SA DERNIÈRE SESSION DE 2005
  • Le comportement des mères envers leurs bébés a une influence déterminante sur le développement mental de ces derniers
  • LE CONSEIL DE SÉCURITÉ EXIGE DES PARTIES AUX CONFLITS ARMÉS QU’ELLES METTENT FIN A TOUS LES ACTES DE VIOLENCE SEXUELLE - Texte du projet de résolution : LES FEMMES ET LA PAIX ET LA SÉCURITÉ
  • Le nouvel Atlas OMS de la santé mentale montre que les ressources consacrées à la santé mentale dans le monde restent insuffisantes
  • LE RAPPORTEUR SPÉCIAL SUR LE DROIT À L’ALIMENTATION EST PRÉOCCUPÉ PAR L’IMPACT DE LA DÉSERTIFICATION SUR LES DROITS DE LA FEMME
  • Législation de la santé mentale
  • Les femmes et la santé mentale
  • Les lois imposant une interdiction totale de fumer ne couvrent que 5,4 % de la population mondiale
  • LES SYSTÈMES DE SANTÉ DOIVENT S’INTÉRESSER À L’ASPECT PHYSIQUE ET MENTAL DE LA MALADIE, ESTIME KOFI ANNAN
  • LES TOXICOMANES DOIVENT SAVOIR QU’IL EST POSSIBLE DE SE SORTIR DU PROBLÈME DE LA DROGUE, DÉCLARE KOFI ANNAN
  • LOUISE ARBOUR SOUHAITE QUE LA FUTURE CONVENTION INTERNATIONALE PALLIE LES INSUFFISANCES DU SYSTÈME INTERNATIONAL EN MATIÈRE DE DROITS DES HANDICAPÉ
  • Manuel de prise en charge des enfants en situation d’urgence humanitaire : Chapitre 15 - Santé mentale et soutien psychosocial
  • Mettre fin aux violations des droits de l’homme dont sont victimes les personnes souffrant de troubles mentaux
  • Nouvelle initiative de l’Organisation mondiale de la Santé pour répondre aux besoins de santé d’une population vieillissante
  • O.M.S. - Neurosciences : usage de substances psychoactives et dépendance
  • Observation générale sur l’application des droits de l’enfant dans la petite enfance
  • OMS - Allocution à l’occasion du lancement du Programme d’action pour la santé mentale
  • OMS - Des maladies chroniques qu’il est généralement possible de prévenir causent 86 % des décès en Europe : les 53 États membres européens de l’OMS définissent une stratégie pour maîtriser cette épidémie
  • OMS - Des millions de personnes atteintes de troubles mentaux dans les pays en développement n’ont pas accès aux soins
  • OMS - Élargir l’accès aux soins pour lutter contre les troubles mentaux, neurologiques et liés à l’utilisation de substances psychoactives
  • OMS - Journée mondiale de la santé mentale - 10 octobre 2006
  • OMS - L’état de santé du monde : nouvelle étude sur la charge mondiale de morbidité
  • OMS - L’OMS lance un appel pour plus d’investissements et de services pour la santé mentale
  • OMS - Le suicide : Un problème de santé publique énorme mais évitable
  • OMS - Les services de santé mentale communautaires réduiront l’exclusion sociale
  • OMS - Mesures décisives pour promouvoir des espaces 100% non fumeurs
  • OMS - Nouveaux efforts gouvernementaux pour prévenir la violence interpersonnelle
  • OMS - Santé mentale : Trois patients témoignent de leur histoire
  • OMS - Stratégies visant à réduire l’usage nocif de l’alcool
  • OMS - Un nouveau rapport de l’OMS illustre les énormes disparités en matière de pratiques et de services de santé mentale en Europe
  • ONU - COMMISSION DE LA CONDITION DE LA FEMME : PROGRÈS LÉGISLATIFS RÉALISÉS PAR LA MAJORITÉ DES ÉTATS DANS LA LUTTE CONTRE LA VIOLENCE À L’ÉGARD DES FEMMES
  • ONU - LA JOURNÉE INTERNATIONALE DES FEMMES (08-03-07) EST IMPORTANTE EN CE QU’ELLE SOULIGNE LA RESPONSABILITÉ DE TOUS DE FAIRE ÉVALUER LES VALEURS ET LES MENTALITÉS, DÉCLARE BAN KI-MOON
  • ONU - Allocution prononcée devant la Commission de la condition de la femme - New York, le 25 février 2008
  • ONU - COMMEMORATION DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LA FEMME 2008 SUR LE THEME "L’INVESTISSEMENT AXE SUR LES FEMMES ET LES FILLES"
  • ONU - COMMISSION DE LA CONDITION DE LA FEMME : LA VICE-SECRÉTAIRE GÉNÉRALE APPELLE À LA CRÉATION D’UN ENVIRONNEMENT OÙ LA VIOLENCE À L’ENCONTRE DES PETITES FILLES N’EST PAS TOLERÉE
  • ONU - COMMISSION DE LA CONDITION DE LA FEMME : AUTONOMISER LES HOMMES ET LES GARÇONS DANS DES DOMAINES NON TRADITIONNELS EST INDISPENSABLE À L’ÉGALITE ENTRE LES SEXES
  • ONU - COMMISSION DE LA CONDITION DE LA FEMME : LA VIOLENCE À L’ÉGARD DES FEMMES ET DES PETITES FILLES AUGMENTE DANS LA PLUPART DES PAYS
  • ONU - Communiqué de presse du 22/12/2003 - Assemblée générale 77e séance - après-midi
  • ONU - CONFÉRENCE DE PRESSE DE L’UNIFEM POUR LANCER LA CAMPAGNE SUR INTERNET DE LUTTE CONTRE LA VIOLENCE À L’ÉGARD DES FEMMES
  • ONU - CONFÉRENCE DE PRESSE SUR LA JOURNÉE MONDIALE DE LA PRÉVENTION DU SUICIDE
  • ONU - Convention relative aux droits des personnes handicapées
  • ONU - Journée mondiale de la santé mentale : 1 million de personnes se suicident chaque année dans le monde
  • ONU - L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ADOPTE LA CONVENTION INTERNATIONALE SUR LES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES
  • ONU - L’Assemblée générale adopte la Convention sur les droits des personnes handicapées - Communiqué de presse du 13 décembre 2006
  • ONU - LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME DOIT DEVENIR UN ÉLÉMENT À PART ENTIÈRE DE LA VIE DE CHACUN, DÉCLARE BAN KI-MOON
  • ONU - LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL LANCE LA CAMPAGNE CONTRE LA VIOLENCE FAITE AUX FEMMES (25/02/2008)
  • ONU - Nouvelle série de directives sur la santé mentale et les besoins psychologiques des survivants à un conflit et à une catastrophe naturelle
  • ONU - Nouvelles lignes directrices pour améliorer l’aide psychologique et sociale en situation d’urgence
  • ONU - SELON LA NOUVELLE ÉTUDE DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL, LA VIOLENCE ENVERS LES FEMMES FAIT OBSTACLE À TOUT PROGRÈS
  • ONU - SOUDAN : Les femmes souffrent de troubles mentaux au Darfour
  • ONU - TROISIÈME COMMISSION : LA MAJORITÉ DES DÉLÉGATIONS ESTIME QUE LA VIOLENCE CONTRE LES FEMMES ET LA FÉMINISATION DE LA PAUVRETÉ SONT ÉTROITEMENT LIÉES
  • ONU/OMS - Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
  • POLITIQUES ET PLANS RELATIFS À LA SANTÉ MENTALE DE L’ENFANT ET DE L’ADOLESCENT
  • Programme d’action : combler les lacunes en santé mentale
  • Promouvoir et protéger les droits des personnes souffrant de troubles mentaux
  • Promouvoir les droits des personnes souffrant de troubles mentaux. Que pouvons-nous faire ?
  • PROTOCOLE ADDITIONNEL À LA CONVENTION DES NATIONS UNIES CONTRE LA CRIMINALITÉ TRANSNATIONALE ORGANISÉE VISANT À PRÉVENIR, RÉPRIMER ET PUNIR LA TRAITE DES PERSONNES, EN PARTICULIER DES FEMMES ET DES ENFANTS
  • PROTOCOLE FACULTATIF À LA CONVENTION RELATIVE AUX DROITS DE L’ENFANT, CONCERNANT L’IMPLICATION D’ENFANTS DANS LES CONFLITS ARMÉS
  • Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
  • PROTOCOLE FACULTATIF À LA CONVENTION SUR L’ÉLIMINATION DE TOUTES LES FORMES DE DISCRIMINATION À L’ÉGARD DE FEMMES
  • PROTOCOLE FACULTATIF SE RAPPORTANT À LA CONVENTION CONTRE LA TORTURE ET AUTRES PEINES OU TRAITEMENTS CRUELS, INHUMAINS OU DÉGRADANTS
  • Recommandations sur les enfants sans protection parentale
  • Renforcer les mécanismes institutionnels en faveur de la promotion de l’égalité des sexes et de l’autonomisation des femmes
  • Résolution 3447 adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies du 9 décembre 1975 - Déclaration des droits des personnes handicapées
  • Santé mentale : la charge cachée et indéterminée
  • Santé mentale : renforcement de la promotion de la santé mentale
  • Troubles mentaux de l’enfant : une action mondiale est nécessaire
  • Troubles mentaux et neurologiques
  • Un rapport de l’OMS revèle le coût de la violence interpersonnelle pour l’économie
  • Une reglementation s’impose de toute urgence pour endiguer la prolifération de produits du tabac mortels
  • UNESCO - Des projets égyptien et sud-africain vont recevoir le Prix UNESCO/Emir Jaber Al-Ahmad Al-Jaber Al-Sabah pour la recherche et la formation dans le domaine des besoins éducatifs spéciaux des handicapés mentaux
  • UNICEF - Les carences en vitamines et minéraux compromettent le développement d’une personne sur trois dans le monde
  • VERS UNE CONVENTION SUR LES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES : LE COMITÉ CHARGÉ DE SA RÉDACTION CLÔTURE SA SEPTIÈME SESSION
  • « La prévention du suicide aux différents stades de la vie » - Journée mondiale de la prévention du suicide - 10 septembre 2007
  • « ONU FEMMES », LA NOUVELLE ENTITÉ COMPOSITE DES NATIONS UNIES SUR L’ÉGALITÉ ENTRE LES SEXES ET L’AUTONOMISATION DE LA FEMME
• Union Européenne - Instances européennes
  • UE - Recommandation du Conseil du 5 juin 2001 concernant la consommation d’alcool chez les jeunes, notamment les enfants et les adolescents
  • Résolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur la santé mentale
  • Améliorer la Santé Mentale dans l’Union Européenne
  • Améliorer la santé mentale de la population - Vers une stratégie sur la santé mentale pour l’Union européenne
  • ARRÊT DE CHAMBRE ROMANOV c. RUSSIE
  • Châtiments corporels : rien ne peut justifier la violence à l’égard des enfants
  • CHMP meeting on Paroxetine and other SSRIs
  • Conclusions du Conseil du 1 er décembre 2009 sur l’alcool et la santé
  • CONSEIL DE L’EUROPE - COMITE DES MINISTRES - Recommandation sur la protection des enfants contre l’exploitation sexuelle
  • Conseil de l’Europe - Contrôler le diagnostic et le traitement des enfants hyperactifs en Europe
  • Conseil de l’Europe - Convention sur les relations personnelles concernant les enfants
  • CONSEIL DE L’EUROPE : Résolution ResAP(2005)1 sur la protection des adultes et enfants handicapés contre les abus
  • Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains - Article 12 : Assistance aux victimes
  • DÉCISION DU CONSEIL du 26 novembre 2009 concernant la conclusion, par la Communauté européenne, de la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées (2010/48/CE)
  • Discours d’ouverture de Maud de Boer Buquicchio, Secrétaire Générale Adjointe du Conseil de l’Europe
  • Droits de l’homme des membres des forces armées
  • Europe : traitements psychothérapeutiques (exonération de TVA) - jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes du 06/11/2003
  • Gros plan sur la santé mentale en Europe
  • La Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains est entrée en vigueur
  • La santé mentale sur le lieu de travail - "Des travailleurs en forme et en bonne santé"
  • Le Comité anti-torture du Conseil de l’Europe publie un rapport sur la République tchèque
  • Le Commissaire aux droits de l’Homme : présentation de son rapport sur la France
  • Le Commissaire aux droits de l’Homme : présentation de son rapport sur la France = L’organisation des soins en prison - Recommandations
  • Le Commissaire aux droits de l’Homme : présentation de son rapport sur la France = Les personnes handicapées mentales et l’hospitalisation sous contrainte - Recommandations
  • Les droits des enfants en institutions : un suivi à la Recommandation 1601 (2003) de l’Assemblée parlementaire - Recommandation 1698 (2005) de l’Assemblée parlementaire : Réponse adoptée par le Comité des Ministres le 18 janvier 2006 lors de la 953e réunion des Délégués des Ministre
  • Les normes du CPT - Extraits
  • Livre Vert - Améliorer la santé mentale de la population - Vers une stratégie sur la santé mentale pour l’Union européenne
  • OBSERVATIONS FRANCAISES AU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX DROITS DE L’HOMME, M. ALVARO GIL-ROBLES, SUR SA VISITE EN FRANCE : L’organisation des soins en détention - Les personnes handicapées mentales et l’hospitalisation sous la contrainte
  • Pacte européen pour la santé mentale et le bien-être
  • Plan d’action drogue de l’Union européenne (2009-2012)
  • Pourquoi la santé mentale est-elle importante ?
  • RAPPORT ANNUEL 2009 - ETAT DU PHENOMENE DE LA DROGUE EN EUROPE
  • Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée en France par le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) du 11 au 17 juin 2003 - 5. Prévention des suicides
  • Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée par le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) dans le département de la Réunion du 13 au 20 décembre 2004 - Extrait : le SMPR
  • RECOMMANDATION REC(2004)10 du Comité des Ministres aux Etats membres relative à la protection des droits de l’homme et de la dignité des personnes atteintes de troubles mentaux et son exposé des motifs
  • Recommandation Rec(2006)2 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les Règles pénitentiaires européennes
  • RÈGLEMENT (CE) No 1920/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 décembre 2006 relatif à l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (refonte)
  • Règlement (CE) n° 1567/2003 du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003 concernant les aides destinées aux politiques et aux actions relatives à la santé génésique et sexuelle et aux droits connexes dans les pays en développement
  • Réponse du Gouvernement de la République française au rapport du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) relatif à à la visite du 11 au 17 juin 2003
  • Résolution 1460 (2005) + Recommandation 1715 (2005) - Une meilleure réponse aux besoins en matière de santé mentale en Europe
  • Résolution du Conseil, du 18 novembre 1999, concernant la promotion de la santé mentale
  • Résolution du Parlement européen sur l’homophobie en Europe - Mercredi 18 janvier 2006 - Strasbourg
  • Résolution du Parlement européen sur le handicap et le développement - Jeudi 19 janvier 2006 - Strasbourg
  • Santé mentale : la Commission adopte un livre vert sur une maladie qui touche un adulte sur quatre
  • Santé mentale : la Commission publie un rapport sur la consultation relative au livre vert, ainsi qu’une enquête Eurobaromètre
  • Task Force pour combattre la violence à l’égard des femmes, y compris la violence domestique (EG-TFV)
  • TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE - Troisième partie : Les politiques de la Communauté - TITRE XIII : Santé publique - Article 152
  • UE - Décision-cadre 2004/68/JAI du Conseil du 22 décembre 2003 relative à la lutte contre l’exploitation sexuelle des enfants et la pédopornographie
  • UE - EUROBAROMETRE Spécial 248 - La santé psychique et psychologique
  • UE - Recommandation du Conseil du 18 juin 2003 relative à la prévention et à la réduction des dommages pour la santé liés à la toxicomanie
  • UE - Recommandation du Conseil du 2 décembre 2002 relative à la prévention du tabagisme et à des initiatives visant à renforcer la lutte antitabac
  • Une meilleure réponse aux besoins en matière de santé mentale en Europe - Recommandation 1715 (2005) de l’Assemblée parlementaire : Réponse adoptée par le Comité des Ministres le 18 janvier 2006 lors de la 953e réunion des Délégués des Ministres

Suisse et psychisme

Articles

• Suisse - VAUD - Code de procédure civile du 14 décembre 1966 - Chapitre IV bis - De la privation de liberté à des fins d’assistance
• Code civil suisse - Chapitre VI : De la privation de liberté à des fins d’assistance
• Consommation de cannabis et troubles psychiques
• État des lieux et données concernant l’épidémiologie psychiatrique en Suisse
• Fondements d’une approche durable de la politique des addictions en Suisse
• Genève - Professions de la psychologie : accueil favorable à l’avant-projet de loi fédérale
• L’évolution prochaine du Code Pénal Suisse à propos des délinquants souffrant de maladie psychique et la création d’un article 64
• La durée de la psychothérapie en Suisse - Résumé en français
• La pathologie du jeu en Suisse
• La psychanalyse est efficace
• La santé psychique en Suisse. Monitorage (Document de travail 24)
• Le canton de Genève se dote d’une ligne téléphonique pour faciliter la détection précoce de la dépression et améliorer sa prise en charge
• Le Conseil fédéral approuve le message relatif à la loi sur les professions de la psychologie
• Le suicide et la prévention du suicide en Suisse
• Loi sur les professions de la psychologie : ouverture de la procédure de consultation
• Mécanisme biologique de la dépendance aux somnifères et aux anxiolytiques
• Médecine psychosomatique : une clinique en quête de modèles
• Mesures de contrainte en médecine
• Nettement plus de réadmissions en psychiatrie
• Neuf personnes sur dix ne sont plus réhospitalisées en psychiatrie intra-muros
• Nouvelles directives de l’ASSM pour le traitement médical et la prise en charge de personnes en situation de handicap
• Pas de légitimation étatique pour les organisations d’assistance au suicide
• Prise de position sur la stérilisation des personnes incapables de discernement
• Psychiatrie, psychothérapie et psychologie
• Rapport de politique de santé mentale - plan d’actions 2007-2012 : Sommaire
• Recommandations sur l’assistance au suicide
• Stratégies pour améliorer la santé mentale en Suisse
• Suicide et prévention du suicide en Suisse
• Suisse - Forme spéciale d’internement à vie pour les délinquants dangereux
• Suisse - "Le modèle du cube" - présentation du modèle d’une nouvelle approche de la politique des dépendances
• SUISSE - Assurance-maladie : modifications concernant différentes prestations
• Suisse - Cannabis 2008 : État des lieux et recommandations de la Commission fédérale pour les questions liées aux drogues - Version abrégée
• Suisse - Consommation de cannabis : Réglementation et non répression
• Suisse - Loi sur les professions de la psychologie : un accueil favorable mais certaines questions doivent encore être éclaircies
• Suisse - Ordonnance sur la prescription médicale d’héroïne du 8 mars 1999 (Etat le 6 avril 1999)
• Suisse - Premiers résultats du stage pour enfants obèses
• SUISSE - Recommandations concernant les informations et les rapports sur les psychothérapies
• Suisse - VAUD - Décision concernant les commissions d’éthique du Service des hospices cantonaux, du CHUV et de la psychiatrie du 12 mai 1993
• Suisse - « Internement à vie pour les délinquants sexuels ou violents jugés très dangereux et non amendables » - Texte soumis au vote du 20 juin 2003 et adopté par le peuple et les cantons suisses
• VALAIS - Ordonnance concernant les structures de la santé mentale du canton du Valais du 26 mars 1997
• VAUD - Le rapport Rouiller rendu public - Changement de direction à la tête du SPEN
• VAUD - Nouveau plan d’actions pour la politique de santé mentale
• Violence domestique : guide pratique
• « psychoaktiv.ch » D’une politique des drogues illégales à une politique des substances psychoactives

Tunisie et psychisme

Articles

• Loi n° 2004-73 du 2 août 2004, modifiant et complétant le code pénal concernant la répression des atteintes aux bonnes mœurs et du harcèlement sexuel
• Tunisie - Code de la Protection de l’Enfant - Principes généraux
• Tunisie - Code de la Protection de l’Enfant - Titre Premier : La Protection de l’Enfant en danger
• Tunisie - Code du Statut Personnel : Organisation de la Tutelle

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